Interventions en commissions de Laurent Lafon

Nous poursuivons nos auditions sur le projet de loi de finances pour 2023 en accueillant Sarah El Haïry, secrétaire d'État auprès du ministre des Armées et du ministre de l'Éducation nationale chargée de la jeunesse et du Service national universel (SNU) et Marlène Schiappa, secrétaire d'État auprès de la Première ministre, chargée de l'économi...

Nous avons entendu parler d'un projet de loi en préparation pour généraliser le SNU : qu'en est-il ?

Merci pour toutes ces réponses. Le compte rendu de cette audition a fait l'objet d'une captation vidéo disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 17 h 50.

Mes chers collègues, je vous propose de débuter cette réunion par la désignation de rapporteurs. Je vous propose ainsi de confier : - à Marie-Pierre Monier le rapport sur la proposition de loi n° 49 (2021-2022) relative à la titularisation des accompagnants d'élèves en situation de handicap et des assistants d'éducation ; - à Jean-Raymond Hug...

Nous examinons ce matin le rapport pour avis de notre collègue Jérémy Bacchi sur le projet de loi de finances pour 2023.

Nous examinons à présent le rapport pour avis de notre collègue Jean-Jacques Lozach sur les crédits consacrés au sport dans le projet de loi de finances pour 2023.

Je retiens le message d'alerte envoyé au ministère des sports sur les JOP et sur la trajectoire après 2024. Le rapporteur propose de s'en remettre à la sagesse du Sénat. Je vais mettre au vote la proposition du rapporteur.

Nous examinons ce matin le rapport pour avis de notre collègue Julien Bargeton sur le projet de loi de finances pour 2023.

Mes chers collègues, nous accueillons aujourd'hui, dans le cadre de nos auditions budgétaires sur le PLF 2023, M. le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse. Monsieur le ministre, nous avions eu le plaisir de vous auditionner peu après votre nomination, en juillet dernier. Nos échanges avaient été riches, attestant de l'intérêt que...

Merci, monsieur le ministre. Nous écouterons avec beaucoup d'intérêt les annonces que vous ferez la semaine prochaine.

Nous examinons ce matin le rapport pour avis de notre collègue Stéphane Piednoir sur le projet de loi de finances pour 2023.

Nous examinons maintenant le rapport pour avis de notre collègue Michel Laugier sur le projet de loi de finances.

Mes chers collègues, nous reprenons nos travaux en accueillant, en cette fin d'après-midi, la ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques sur les crédits budgétaires de son ministère dans le cadre du projet de loi de finances pour 2023. Lorsque vous avez pris vos fonctions, madame la ministre, il y a quelques mois maintenant, l...

Madame la ministre, la semaine dernière, le ministre de l'intérieur, devant notre commission et la commission des lois, nous disait que, pour assurer la sécurité pendant les jeux Olympiques et Paralympiques et permettre la mobilisation des forces de sécurité, il faudrait reporter ou annuler un certain nombre de manifestations culturelles, mais ...

Madame la ministre, merci pour les nombreuses réponses que vous nous avez apportées. Nous nous retrouverons dans quelques jours dans l'hémicycle pour l'examen et le vote des crédits du sport. Le compte rendu de cette audition a fait l'objet d'une captation vidéo disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 18 h 35.

Mes chers collègues, je souhaite tout d'abord la bienvenue à nos cinq invités du jour. Nous avons souhaité organiser cette table ronde pour faire le point, un an après l'adoption de la loi du 25 octobre 2021 relative à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique, sur l'application de son article 3 rela...

Madame Bellulo, comment se passe concrètement l'intervention des FAI ? Avez-vous également identifié des pistes d'amélioration ?

Nous allons maintenant nous enquérir de la vision des ayants droit. Constatez-vous les mêmes évolutions que l'Arcom ?

Merci à chacun pour ces propos liminaires. La parole est à notre rapporteur pour une première série de questions.

Nous avons tout de même du mal à comprendre pourquoi ce système fonctionne au Royaume-Uni, en Italie et au Portugal et pourquoi il ne fonctionnerait pas en France.