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président. – Je vous remercie, nous avons apprécié la précision de vos réponses. Il était important de balayer l’ensemble des sujets. Nous entendrons la ministre dans quelques jours et vos propos sur le projet de loi de finances pour 2023 nous seront utiles dans cette perspective. La réunion est close à 11 h 40. Cette audition a fait l’objet ...
président. – Mes chers collègues, nous accueillons aujourd’hui le président de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom), M. Roch Olivier Maistre, afin d’évoquer le rapport annuel de cette institution pour l’année 2021. Au-delà de ce rendez-vous traditionnel prévu par la loi du 30 septembre 1986, il sera di...
président. – Est-ce encore faisable ?
président. – La convergence des acteurs du secteur public vous semble nécessaire : les contrats d’objectifs et de moyens (COM) sont-ils suffisants pour accélérer ou mettre en œuvre cette convergence ? J’en viens à M6 : la règle de l’interdiction de vente dans un délai de cinq ans après le renouvellement des autorisations est-elle pertinente ? ...
président. – Monsieur le Président, je vous remercie pour vos réponses précises et complètes. Cette audition a fait l’objet d’une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat. La réunion est close à 11 h 25.
président. – Le 16 septembre dernier, nous apprenions l’arrêt du projet de rachat du groupe M6 par le groupe TF1 à la suite des échanges conduits avec vous-même, monsieur le président de l’Autorité de la concurrence. Les remèdes que vous auriez proposés – à savoir au minimum la vente de TF1 ou de M6 – ont été considérés comme un refus implicite...
président. – Cela signifie-t-il que le calendrier de renouvellement des licences, prévu en 2023, pourrait, selon l’identité des acquéreurs possibles, ne pas être tenu ?
président. – Vous avez effectivement rappelé que vous n’aviez pas à vous préoccuper de questions de politique industrielle. Mais votre décision aura un impact industriel important. Sur ce marché, une politique industrielle vous semble-t-elle apparaître ? La décision de l’Autorité est scrutée dans d’autres pays. Avez-vous des contacts avec vos ...
président de la commission de la culture. – Nos deux commissions, qui ont déjà eu l’occasion de travailler en bonne intelligence sur les incidents intervenus au Stade de France en mai dernier, se retrouvent aujourd’hui pour examiner les conclusions de nos quatre rapporteurs sur une mission conjointe de contrôle consacrée à la délinquance des mi...
président de la commission de la culture. – C’est le principe même des « cités éducatives » que vous mentionnez dans le rapport. Mme Brigitte Lherbier. – Une toute petite remarque : je suis très déçue qu’il n’y ait plus de ministre de la protection de l’enfance... M. Hussein Bourgi. – Je voudrais verser un témoignage à ce dossier déjà excelle...
Nos deux commissions, qui ont déjà eu l'occasion de travailler en bonne intelligence sur les incidents intervenus au Stade de France en mai dernier, se retrouvent aujourd'hui pour examiner les conclusions de nos quatre rapporteurs sur une mission conjointe de contrôle consacrée à la délinquance des mineurs. Je remercie Céline Boulay-Espéronnier...
C'est le principe même des « cités éducatives » que vous mentionnez dans le rapport.
président. – Nous examinons ce matin les conclusions de la mission d’information sur la situation de la presse quotidienne régionale.
président. – Je vous remercie pour la qualité de nos échanges. La réunion est close à 11 h 30. La réunion est ouverte à 16 h 30.
président. – Nous sommes heureux d’accueillir Mme Sylvie Retailleau, ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, pour sa première audition devant notre commission de la culture, de l’éducation et de la communication. Madame la ministre, nous tenons à vous adresser nos félicitations pour votre nomination et nos vœux de succès dans v...
président. – Qu’en est-il des places supplémentaires qui avaient été annoncées ?
président. – On connaît depuis plusieurs années une poussée démographique du nombre d’étudiants. Comment se présente la rentrée 2022 ? Combien y aura-t-il d’étudiants supplémentaires à accueillir et quelles filières pourront en prendre davantage ?
président. – Merci pour ce tour d’horizon très complet. Nous avons apprécié la franchise et la précision de vos réponses. La réunion est close à 18 h 55. Ce point de l’ordre du jour a fait l’objet d’une captation vidéo disponible en ligne sur le site du Sénat.
Mes chers collègues, nos commissions sont réunies pour examiner les conclusions des auditions que nous avons menées sur les événements survenus au Stade de France le 28 mai 2022. Avant d'entamer cette présentation, je passe la parole, à sa demande, au président Patrick Kanner.
Le 28 mai 2022, les images relayées par les chaînes de télévision et les réseaux sociaux faisaient apparaître des scènes de chaos autour du Stade de France qui accueillait alors la finale de la Ligue des Champions de l'Union européenne des associations de football (UEFA). Les multiples difficultés rencontrées ce soir-là n'ont pas empêché la te...