504 interventions trouvées.
Madame la ministre, aux yeux de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et – désormais – du sport, le bilan de l'application des lois tel que l'on peut l'établir au 31 mars 2024 est contrasté. Si l'applicabilité de certains textes s'avère satisfaisante – je pense notamment à la loi relative à la restitution des biens c...
C'est vrai.
Je tiens tout d'abord à remercier notre rapporteure, Anne Ventalon, de son travail et de sa maîtrise de l'ensemble du processus législatif, qui nous conduit aujourd'hui à cette belle adoption unanime. Je tiens également à saluer l'auteur de cette proposition de loi, Cédric Vial, qui a exprimé tout à l'heure avec beaucoup d'émotion la fierté qu...
C’est vrai.
C’est vrai.
Je tiens tout d’abord à remercier notre rapporteure, Anne Ventalon, de son travail et de sa maîtrise de l’ensemble du processus législatif, qui nous conduit aujourd’hui à cette belle adoption unanime. Je tiens également à saluer l’auteur de cette proposition de loi, Cédric Vial, qui a exprimé tout à l’heure avec beaucoup d’émotion la fierté qu...
Je tiens tout d’abord à remercier notre rapporteure, Anne Ventalon, de son travail et de sa maîtrise de l’ensemble du processus législatif, qui nous conduit aujourd’hui à cette belle adoption unanime. Je tiens également à saluer l’auteur de cette proposition de loi, Cédric Vial, qui a exprimé tout à l’heure avec beaucoup d’émotion la fierté qu...
Elle est parfaite !
Je veux d’abord remercier notre rapporteure. Nous connaissions ses qualités, son talent ; nous avons découvert qu’elle savait aussi faire des compromis pour que nous avancions ensemble dans le bon sens. Merci pour ce travail ! Je sais que ce n’est pas toujours facile. Je voudrais aussi remercier Patrick Kanner qui, au travers de ce texte, a pe...
M. Laurent Lafon, président de la commission de la culture, de l ’ éducation, de la communication et du sport. Je veux, en conclusion de ce débat, remercier notre rapporteur. Nous connaissons son engagement pour la cause associative ; il nous a de surcroît démontré, sur ce texte, qu’il pouvait à la fois exprimer son soutien personnel à des amen...
Plus sérieusement, madame la ministre, vous aurez compris que le Sénat n’avait pas d’opposition de principe à ce texte, même si celui-ci ne suscite pas non plus un enthousiasme délirant. En tout cas, nous comprenons l’utilité d’adopter un certain nombre de dispositifs qui y figurent. En revanche, nous trouvons que nos collègues députés se sont...
M. Laurent Lafon, président de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport. Je veux, en conclusion de ce débat, remercier notre rapporteur. Nous connaissons son engagement pour la cause associative ; il nous a de surcroît démontré, sur ce texte, qu'il pouvait à la fois exprimer son soutien personnel à des amende...
Plus sérieusement, madame la ministre, vous aurez compris que le Sénat n'avait pas d'opposition de principe à ce texte, même si celui-ci ne suscite pas non plus un enthousiasme délirant. En tout cas, nous comprenons l'utilité d'adopter un certain nombre de dispositifs qui y figurent. En revanche, nous trouvons que nos collègues députés se sont...
M. Laurent Lafon, président de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport. Je veux, en conclusion de ce débat, remercier notre rapporteur. Nous connaissons son engagement pour la cause associative ; il nous a de surcroît démontré, sur ce texte, qu'il pouvait à la fois exprimer son soutien personnel à des amende...
Plus sérieusement, madame la ministre, vous aurez compris que le Sénat n'avait pas d'opposition de principe à ce texte, même si celui-ci ne suscite pas non plus un enthousiasme délirant. En tout cas, nous comprenons l'utilité d'adopter un certain nombre de dispositifs qui y figurent. En revanche, nous trouvons que nos collègues députés se sont...
Monsieur le président, madame la ministre, nous arrivons au terme de ce débat sur les violences associées au football à l’intérieur et à l’extérieur des stades. Je tenais en premier lieu à remercier Pierre-Antoine Levi d’avoir demandé son inscription à notre ordre du jour. L’ampleur des phénomènes de violence, leur caractère répétitif et, il f...
Bien sûr, nous nous réjouissons tous de ce vote à l'unanimité. Mais je tiens à dire, après la présentation de ce travail de qualité, et à la suite des différents orateurs, que ce texte vient de loin. Il a en effet fallu attendre plus de vingt ans pour passer, en la matière, des lois spécifiques à cette loi-cadre. Vingt ans pour prendre conscie...
Bien sûr, nous nous réjouissons tous de ce vote à l’unanimité. Mais je tiens à dire, après la présentation de ce travail de qualité, et à la suite des différents orateurs, que ce texte vient de loin. Il a en effet fallu attendre plus de vingt ans pour passer, en la matière, des lois spécifiques à cette loi-cadre. Vingt ans pour prendre conscie...
Bien sûr, nous nous réjouissons tous de ce vote à l’unanimité. Mais je tiens à dire, après la présentation de ce travail de qualité, et à la suite des différents orateurs, que ce texte vient de loin. Il a en effet fallu attendre plus de vingt ans pour passer, en la matière, des lois spécifiques à cette loi-cadre. Vingt ans pour prendre conscie...
Bien sûr, nous nous réjouissons tous de ce vote à l’unanimité. Mais je tiens à dire, après la présentation de ce travail de qualité, et à la suite des différents orateurs, que ce texte vient de loin. Il a en effet fallu attendre plus de vingt ans pour passer, en la matière, des lois spécifiques à cette loi-cadre. Vingt ans pour prendre conscie...