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Interventions en hémicycle de Loïc Hervé
9067 interventions trouvées.
Monsieur Piednoir, l’amendement n° 18 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° 18 rectifié bis est retiré. L’amendement n° 7, présenté par MM. Salmon et Dantec, Mme Guhl, MM. Benarroche et G. Blanc, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard, Jadot et Mellouli et Mmes Ollivier, Poncet Monge, Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 11 1° Remplacer le mot : participe par le mot : ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 7.
L’amendement n° 80, présenté par M. Gay, Mme Varaillas et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé : I. – Alinéa 11 1° Après le mot : œuvre insérer les mots : des exigences de 2° Compléter cet alinéa par les mots et une phrase ainsi rédigée : et de partage des connaissances dans le re...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 80.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 6 est présenté par Mme Guhl, MM. Dantec, Salmon, Benarroche et G. Blanc, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard, Jadot et Mellouli et Mmes Ollivier, Poncet Monge, Senée, Souyris et M. Vogel. L’amendement n° 72 est présenté par M. Gay, Mme Varaillas et les membres du groupe Com...
La parole est à M. Fabien Gay, pour présenter l’amendement n° 72.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Daniel Salmon, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Fabien Gay, pour explication de vote.
La parole est à M. Franck Montaugé, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 6 et 72.
