Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Loïc Hervé
9067 interventions trouvées.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 8 rectifié est présenté par M. Féraud, Mme Brossel et M. Jomier. L’amendement n° 74 est présenté par Mmes Margaté et Corbière Naminzo, M. Gay et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky. Ces deux amendements sont ainsi libellés : Après l’article...
La parole est à Mme Marianne Margaté, pour présenter l’amendement n° 74.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 8 rectifié et 74.
Je suis saisi de deux amendements identiques. L’amendement n° 9 rectifié bis est présenté par M. Féraud, Mme Brossel, M. Jomier et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain. L’amendement n° 75 est présenté par Mmes Margaté et Corbière Naminzo, M. Gay et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologist...
La parole est à Mme Marianne Margaté, pour présenter l’amendement n° 75.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 9 rectifié bis et 75.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l’article 3 bis.
La parole est à Mme la présidente de la commission.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente. La séance est suspendue.
Cela ne veut rien dire !
Cela ne veut rien dire !
La séance est reprise. Nous poursuivons la discussion du projet de loi relatif à l’organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire. Je vous rappelle que la discussion générale commune est close.
Monsieur le ministre, mes chers collègues, nous pourrions achever l’examen de ces deux textes ce soir, à la condition de terminer à une heure raisonnable – vers une heure du matin, si cela est possible. En accord avec les commissions et le Gouvernement, je vous invite ainsi à faire preuve, autant que possible, de la plus grande concision dans ...
Nous passons à la discussion, dans le texte de la commission, du projet de loi ordinaire.
La parole est à M. Marc Laménie, sur l’article.
L’amendement n° 21, présenté par MM. Salmon et Dantec, Mme Guhl, MM. Benarroche et G. Blanc, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique, Gontard, Jadot et Mellouli et Mmes Ollivier, Poncet Monge, Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Daniel Salmon.
