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Absolument !
Absolument !
Je tiens à dire mon attachement à l’article 5, se fondant sur les expériences de terrain vécues par les maires à propos des sauts de puce. Sont constatés de nombreux stationnements illicites, qui donnent lieu à une mise en demeure administrative de quitter les lieux. Effectivement, comme on le dit, les gendarmes ou les policiers poussent les g...
Absolument !
Je rappelle que les peines prévues sont des peines maximales : c’est au juge qu’il appartient de fixer librement les peines.
Donnons-lui donc encore plus la possibilité de le faire ! J’ajoute qu’un niveau de peines plus élevé augmente les chances que des poursuites soient lancées par les tribunaux contre les auteurs de ces délits.
Avant de passer au vote sur l’ensemble de ce texte, je me permets de prendre la parole au nom du groupe Union Centriste. En effet, nombreux sont les membres de mon groupe à avoir cosigné la proposition de loi dont je suis l’auteur principal, laquelle, avec la proposition de loi de Jean-Claude Carle, a constitué la matière première qui a permis ...
Je n’ai jamais dit ça !
Alors, pourquoi ne pas avoir déposé d’amendements ?
Ça, c’est un vrai sujet !
Il n’y a pas que cela dans le texte !
Elle a raison !
Monsieur le président, lors du scrutin public n° 141, sur l’ensemble du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, d’habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social, notre collègue Sophie Joissains a été comptabilisée comme ayant voté pour, alors qu’elle...
Monsieur le président, madame la garde des sceaux, monsieur le président de la commission et rapporteur du texte, mes chers collègues, le Sénat parvient aujourd’hui au dernier stade d’un débat qui était attendu de longue date par nos concitoyens, celui qui concerne le rétablissement de la confiance dans les structures fondant notre vie démocrat...
Eh oui !
Mon intervention s’inscrira dans la droite ligne des propos de mes collègues sur la suppression de la réserve parlementaire. Faisant moi-même partie d’une espèce en voie de disparition
Madame la ministre, je souhaite des réponses concrètes au sujet, par exemple, des petits festivals qui étaient fidèlement soutenus par des parlementaires sur le long terme. Ce sont des événements qui animent la vie du monde rural. Élu dans une région de montagne, je sais l’impact que peut avoir sur la vie culturelle, aussi bien l’été que l’hive...
Absolument !
Par la DRAC, par exemple ?