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Interventions en hémicycle de Loïc Hervé


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La parole est à M. Joshua Hochart, pour la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe.

La parole est à M. Joshua Hochart, pour la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe.

Monsieur Hochart, à l'instant où nous parlons, la fin de la niche est prévue à seize heures vingt. La parole est à M. Emmanuel Capus, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.

Monsieur Hochart, à l'instant où nous parlons, la fin de la niche est prévue à seize heures vingt. La parole est à M. Emmanuel Capus, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.

Conformément à l'alinéa 3 de l'article 38 de notre règlement, je consulte le Sénat, à main levée, sur la demande de clôture.

Je mets aux voix l'article 1er. J'ai été saisi de deux demandes de scrutin public émanant, l'une, du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky et, l'autre, du groupe Les Républicains. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.

Conformément à l'alinéa 3 de l'article 38 de notre règlement, je consulte le Sénat, à main levée, sur la demande de clôture.

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.

Je mets aux voix l'article 1er. J'ai été saisi de deux demandes de scrutin public émanant, l'une, du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky et, l'autre, du groupe Les Républicains. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.

Voici, compte tenu de l'ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 159 : Le Sénat n'a pas adopté. §

Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J'invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.

Voici, compte tenu de l'ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 159 : Le Sénat n'a pas adopté. §