9067 interventions trouvées.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à M. Fabien Gay, sur l'article.
La parole est à M. le rapporteur pour avis.
La parole est à Mme Cécile Cukierman.
La parole est à M. Fabien Gay, sur l'article.
La parole est à M. Bruno Retailleau.
La parole est à Mme Cécile Cukierman.
La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi par M. Bruno Retailleau, président du groupe Les Républicains, d’une demande de clôture de la discussion de l’article 1er. En application de l’article 38 de notre règlement, …
La parole est à M. le ministre délégué.
La parole est à M. le rapporteur.
… la clôture de la discussion peut en effet être proposée lorsque au moins deux orateurs d’avis contraire sont intervenus, ce qui est le cas. Aux termes du même article, la parole est donnée à un orateur par groupe qui le demande et à un sénateur ne figurant sur la liste d’aucun groupe. La parole est à M. Claude Malhuret, pour le groupe Les I...
Je suis saisi, par Mme Cécile Cukierman, présidente de groupe, d'une demande de clôture sur les prises de parole sur l'article 2, en application de l'article 38 du règlement. En application de l'article 38, alinéa 1, du règlement, la clôture peut être proposée lorsqu'au moins deux orateurs d'avis contraire sont intervenus. Peuvent prendre la ...
La parole est à M. le ministre délégué.
Si le Sénat l’adopte, la clôture sera immédiate. Il ne sera plus possible de prendre la parole sur l’article 1er.
Je suis saisi, par Mme Cécile Cukierman, présidente de groupe, d'une demande de clôture sur les prises de parole sur l'article 2, en application de l'article 38 du règlement. En application de l'article 38, alinéa 1, du règlement, la clôture peut être proposée lorsqu'au moins deux orateurs d'avis contraire sont intervenus. Peuvent prendre la ...
On est bien loin du Canada !
M. le président. La parole est à M. Jean-Baptiste Lemoyne, pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants.
La parole est à M. Emmanuel Capus, pour le groupe Les Indépendants – République et Territoires.