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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Loïc Hervé
9067 interventions trouvées.
La parole est à M. Ahmed Laouedj.
Je mets aux voix l'article 1er A.
M. le président. La parole est à M. Bernard Buis.
M. le président. La parole est à Mme Viviane Artigalas.
L'amendement n° 144, présenté par MM. Buis, Buval, Fouassin, Patriat et Bitz, Mme Schillinger, M. Mohamed Soilihi, Mme Havet, MM. Rambaud, Théophile, Lemoyne et Iacovelli, Mmes Cazebonne et Duranton, MM. Haye, Kulimoetoke et Lévrier, Mme Nadille, MM. Omar Oili et Patient, Mme Phinera-Horth, M. Rohfritsch et les membres du groupe Rassemblement d...
Quel est l'avis de la commission ?
M. le président. La parole est à M. Bruno Belin.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 144.
L'amendement n° 161, présenté par Mme Gacquerre, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : Remplacer les références : L. 511-1 à L. 511-3 par les références : L. 511-11 ou L. 511-19 La parole est à Mme la rapporteure.
M. le président. La parole est à M. Guislain Cambier.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 161.
M. le président. La parole est à Mme Audrey Linkenheld.
Je mets aux voix l'article 1er bis, modifié.
M. le président. La parole est à M. François Bonhomme.
Je suis saisi de cinq amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° 145, présenté par MM. Rambaud, Buis, Buval, Fouassin, Patriat, Bitz et Mohamed Soilihi, Mmes Schillinger, Cazebonne, Duranton et Havet, MM. Haye, Iacovelli, Kulimoetoke, Lemoyne et Lévrier, Mme Nadille, MM. Omar Oili et Patient, Mme Phinera-Horth, MM. R...
La parole est à M. le ministre délégué.
L'amendement n° 118 rectifié, présenté par Mmes Lavarde et Aeschlimann, MM. Anglars et Belin, Mme Bellurot, MM. Brisson, Burgoa et Cambon, Mmes Di Folco et Drexler, M. Husson, Mme Josende, MM. Karoutchi et Klinger, Mme Lassarade, MM. D. Laurent et Lefèvre, Mmes M. Mercier et Micouleau, MM. Mouiller, Pellevat, Rapin, Sautarel, Saury, Savin, Sido...
L'amendement n° 119 rectifié, présenté par Mmes Lavarde et Aeschlimann, M. Belin, Mme Bellurot, MM. Brisson, Burgoa et Cambon, Mmes Di Folco et Drexler, M. Husson, Mme Josende, MM. Karoutchi et Klinger, Mme Lassarade, MM. D. Laurent et Lefèvre, Mmes M. Mercier et Micouleau, MM. Mouiller, Pellevat, Rapin, Sautarel, Saury, Savin, Sido, Somon et T...
