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Interventions en hémicycle de Loïc Hervé
9067 interventions trouvées.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'accélération et à la simplification de la rénovation de l'habitat dégradé et des grandes opérations d'aménagement (projet n° 278, texte de la commission n° 343, rapport n° 342, avis n° 333). Dans la d...
L’amendement n° 2, présenté par Mme Narassiguin, M. Kanner, Mme Artigalas, M. Temal, Mme de La Gontrie, MM. Durain, Bourgi et Chaillou, Mme Harribey, M. Kerrouche, Mme Linkenheld, M. Roiron et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Alinéa 1, première phrase Remplacer la date : 15 décembre 2024 par l...
M. le président. La parole est à Mme la rapporteure.
M. le président. La parole est à Mme la rapporteure.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Patrick Kanner, pour explication de vote.
M. le président. La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
La parole est à M. Georges Naturel, pour explication de vote.
M. le président. La parole est à Mme Dominique Estrosi Sassone.
Je mets aux voix l’amendement n° 2.
Je mets aux voix l’article 1er.
M. le président. La parole est à M. Jean-Luc Brault.
M. le président. La parole est à M. Yves Bleunven.
Avant de mettre aux voix l’ensemble du projet de loi, je donne la parole à Georges Naturel, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre Médevielle, pour explication de vote.
M. le président. La parole est à Mme Antoinette Guhl.
Personne ne demande plus la parole ?… Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l’ensemble du projet de loi organique portant report du renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie. En application de l’article 59 du règlement, le scrutin public ordinaire est de droit. Il va y êt...
La parole est à Mme Marianne Margaté.
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
