Interventions en hémicycle de Loïc Hervé

Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 132 : Nombre de votants342Nombre de suffrages exprimés341Pour l’adoption307Contre 34Le Sénat a adopté.

Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.

La parole est à M. Ahmed Laouedj.

La séance est reprise.

M. le président. La parole est à M. Bernard Buis.

L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’accélération et à la simplification de la rénovation de l’habitat dégradé et des grandes opérations d’aménagement (projet n° 278, texte de la commission n° 343, rapport n° 342, avis n° 333). Dans la d...

M. le président. La parole est à Mme Viviane Artigalas.

M. le président. La parole est à Mme la rapporteure.

M. le président. La parole est à M. Bruno Belin.

M. le président. La parole est à Mme la rapporteure pour avis.

M. le président. La parole est à M. Guislain Cambier.

M. le président. La parole est à Mme Dominique Estrosi Sassone.

M. le président. La parole est à Mme Audrey Linkenheld.

M. le président. La parole est à M. Jean-Luc Brault.

M. le président. La parole est à M. François Bonhomme.

La parole est à M. le ministre délégué.

M. le président. La parole est à M. Yves Bleunven.

M. le président. La parole est à Mme Antoinette Guhl.

La parole est à Mme Marianne Margaté.

La discussion générale est close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.