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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports de
Louis de Broissia
15 rapports signés
22/11/2007 — Avis N° 92 (2007-2008) (Tome 06) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2008 : Médias - Compte spécial : avances à l'audiovisuel public
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
17/10/2007 — Rapport de groupe d'amitié N° GA077 - Quelle solution politique pour le Tibet ?
Rapporteur
04/10/2007 — Rapport d'information N° 13 (2007-2008) au nom de la commission des affaires culturelles, sur la crise de la presse - Presse quotidienne d'information : chronique d'une mort annoncée ?
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
19/07/2007 — Rapport d'information N° 402 (2006-2007) au nom de la commission des affaires culturelles à la suite d'une mission effectuée en corée et au japon du 25 mars au 1er avril 2007 - Médias et enseignement supérieur au Japon et en Corée du sud : entre traditions et modernité
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
13/02/2007 — Rapport N° 227 (2006-2007) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur
Rapporteur
23/11/2006 — Avis N° 79 (2006-2007) (Tome 06) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2007 : Médias
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
23/11/2006 — Avis N° 79 (2006-2007) (Tome 09) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2007 : Cinéma, audiovisuel, expression radiophonique locale
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
23/11/2006 — Avis N° 79 (2006-2007) (Tome 10) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2007 : Avances à l'audiovisuel public
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
14/11/2006 — Rapport N° 69 (2006-2007) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
15/03/2006 — Rapport N° 260 (2005-2006) au nom de la commission des affaires culturelles, sur la proposition de résolution présentée, au nom de la délégation pour l'union européenne, sur la proposition de directive modifiant la directive visant à la coordination de certaines dispositions législatives, réglementaires et administratives des états membres relatives à l'exercice d'activités de radiodiffusion télévisuelle - Diversité culturelle et audiovisuel
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
24/11/2005 — Avis N° 100 (2005-2006) (Tome 10) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2006 : Avances à l'audiovisuel public
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
24/11/2005 — Avis N° 100 (2005-2006) (Tome 06) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2006 : Médias
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
24/11/2005 — Avis N° 100 (2005-2006) (Tome 09) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2006 : Cinéma, audiovisuel, expression radiophonique locale
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
30/03/2005 — Rapport d'information N° 274 (2004-2005) au nom de la commission des affaires culturelles, à la suite d'une mission effectuée en russie du 12 au 19 septembre 2004 - La Russie contemporaine entre conservatisme et ouverture
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales (
1 commentaire)
25/11/2004 — Avis N° 75 (2004-2005) (Tome 10) au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2005 : Médias
Rapporteur pour la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
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