Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les interventions de Marc Laménie sur ce dossier
161 amendements trouvés
21/11/2018 — Amendement N° II-3 au texte N° 20182019-146 - Article 39 et Etat B (Adopté)
Mme Micouleau, MM. Grand, Allizard, Bas, Mme Anne-Marie Bertrand, M. Bonhomme, Mme Bories, MM. Buffet, Cardoux, Charo...
Modifier ainsi les crédits des programmes : (en euros) Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement + - + - Liens entre la Nation et son armée 106 834 106 834 Reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant 106 834 106 834 Indemnisation des victimes des persécutions antisémit...
