Les amendements de Marc Laménie pour ce dossier
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Cet article a suscité beaucoup de débats, d’interrogations et de propositions. Je veux saluer le travail accompli par nos collègues de la commission de la culture. Je pense à toutes les associations sportives et à leurs bénévoles, que ce soit dans les villes, dans les quartiers ou en milieu rural, qu’il faut davantage associer aux décisions, c...
L’alinéa 2 de l’article 6 gagnerait en sobriété, gage de clarté, en renvoyant aux articles 1er et 2 de la Constitution, qui énoncent mieux qu’on ne saurait le faire les principes fondamentaux auxquels la France est attachée. Tel est l’objet de cet amendement.
Mon explication de vote concerne l’amendement n° 659 de la commission des lois. Comme Philippe Bas, je fais confiance aux rapporteures. L’article 6 parle de la vie associative, qui est aussi une richesse morale, intellectuelle. Les chiffres concernant les associations, les bénévoles, les salariés également pour les grosses structures, ont été ...