Mise en œuvre du grenelle de l'environnement

Cet amendement tend à compléter la liste des secteurs qui bénéficieront de l’effort national de recherche. Nous proposons d’ajouter à cette liste, qui inclut déjà la biodiversité, la recherche sur les végétaux, essentielle pour comprendre le fonctionnement des écosystèmes et pour concevoir des systèmes de production agricole durables incluant l...

Dans l’état actuel de notre débat, il me semble que mon amendement peut recevoir un vote favorable de la part de la Haute Assemblée. En outre, je pense qu’au lieu de le sous-amender, comme me le proposait M. le rapporteur, il vaut mieux laisser le soin de le faire à l’Assemblée nationale, voire au Sénat lors de la deuxième lecture.

Il est sûr qu’en conjuguant les deux textes on peut parvenir à une rédaction intéressante, mais, en cet instant, je préfère soumettre le mien au vote.

Monsieur le président, je souhaite tout d’abord rectifier ce sous-amendement en remplaçant le verbe « pourra » par le verbe « devra », ce qui n’est évidemment pas tout à fait la même chose compte tenu de la nature de notre discussion.

Nous nous sommes tous laissés aller, au cours de cette discussion, à une dérive qui me paraît tout à fait regrettable. Je vous rappelle que ce projet de loi porte, comme la loi de 2005, sur la consommation d’énergie et non sur son prix.

Tout le monde parle du prix alors que le débat est ailleurs. Il existe un coefficient perturbateur, qui est ce coefficient de conversion entre énergie finale et énergie primaire. L’étude envisagée devra donc également procéder à une évaluation de ce coefficient de transformation, mais en masse et non en prix. Tous ceux qui se sont exprimés on...

M. Marcel Deneux. J’accepte cette nouvelle rédaction. Cela étant, monsieur le rapporteur, je pense qu’il serait prudent de prévoir un calendrier : je sais comment fonctionne l’Office, et il ne faudrait pas que l’étude en question ne soit finalement rendue que dans vingt ans !