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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Marcel Deneux pour ce dossier
4 interventions trouvées.
Madame la ministre, le 22 juillet 2004, le ministre de l'écologie et du développement durable, votre prédécesseur, a présenté le plan Climat, qui doit permettre d'ici à 2012 de maintenir notre pays sur la trajectoire fixée par le protocole de Kyoto. Ce plan très ambitieux a été élaboré par la MIES, la mission interministérielle de l'effet de s...
Madame la ministre, je prends acte de vos déclarations, dont je vous remercie. Il reste néanmoins évident que notre prochain rendez-vous est la discussion du projet de loi de finances pour 2007, dans quelques mois.
L'évolution très contrastée, depuis plusieurs années, des ressources budgétaires de l'ADEME a pu faire craindre une mise en péril de la pérennité de ses actions, notamment de celles qui sont conduites en partenariat avec les collectivités territoriales. Ainsi, en loi de finances initiale pour 2005, les dotations ne s'élevaient qu'à quelque 141...
Madame la ministre, je vous remercie de votre réponse. Je tiens toutefois à souligner que les services et les directions régionales de l'ADEME apparaissent de plus en plus souvent comme le véritable levier des actions à conduire en matière de développement durable dans les territoires. Il est bien évident que nous ne sommes qu'au début d'un m...
