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Les amendements de Marcel Deneux pour ce dossier
4 interventions trouvées.
Depuis le 1er juin2008 et l’entrée en application du règlement européen REACH, toutes les substances chimiques mises sur le marché de l’Union européenne avant le 19 septembre 1981 doivent faire l’objet d’un préenregistrement auprès de l’Agence européenne des produits chimiques. Les fabricants et importateurs doivent communiquer avant le 1er dé...
Je vous remercie, monsieur le secrétaire d'État, de votre réponse. Il s’agit d’un dossier important. Nous continuerons avec vous d’être vigilants.
J’approuve les propos de MM. Raoult et Longuet. Nous commençons à dériver par rapport à ce qui constitue l’objet de notre discussion ! Si l’on voulait vraiment entrer dans les particularismes régionaux, je pourrais dire à mes amis bretons que les avantages compétitifs dont ils bénéficient pour la formation du prix de leurs produits sont bien s...
Compte tenu de l’heure, je n’interviendrai finalement pas ! Mais ce sujet est tellement technique que nous y reviendrons certainement.
