Rapports de Marie-Christine Blandin

23 rapports signés

1 2

27/09/2016 — Rapport d'information N° 850 (2015-2016) au nom de la mission d'information, sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles 100 millions de téléphones portables usagés : l'urgence d'une stratégie

Rapporteur pour la Mission d'information relative à la réalité de l'impact sur l'emploi des exonérations de cotisations sociales accordées aux entreprises

02/07/2014 — Rapport d'information N° 678 (2013-2014) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le nouveau cadre des cultures scientifique, technique et industrielle - Un nouveau cadre pour les cultures scientifique, technique et industrielle

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

23/12/2013 — Rapport d'information N° 256 (2013-2014) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et du groupe de travail, sur le régime de l'intermittence dans le secteur culturel, sur les enjeux du - Régime des intermittents : réformer pour pérenniser

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

02/10/2013 — Rapport d'information N° 27 (2013-2014) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée au vietnam du 2 au 10 mars 2013 - Culture et recherche au coeur des années croisées France-Vietnam

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

27/02/2013 — Rapport d'information N° 412 (2012-2013) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et du groupe d'études, sur l'éducation populaire et la culture sur - La gouvernance de la culture scientifique, technique et industrielle

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

15/01/2013 — Rapport d'information N° 264 (2012-2013) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la audiovisuels et ses conséquences, sur les enfants et la société : auditions organisées avec la commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias de l'Assemblée parlementaire du conseil de l'europe, le 18 décembre 2012 - Violence dans les médias : quelles conséquences sur les enfants et la société ?

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

10/10/2012 — Rapport d'information N° 34 (2012-2013) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée à londres du 5 au 9 mars 2012 - Télévision publique et sport : les atouts du modèle britannique

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

26/09/2012 — Rapport d'information N° 784 (2011-2012) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par le groupe d'études « médias et nouvelles technologies » : actes de la table ronde du 12 juillet 2012, sur les effets sociétaux de la révolution numérique - Les effets sociétaux de la révolution numérique - Actes de la table ronde organisée au Sénat le 12 juillet 2012

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

30/05/2012 — Rapport d'information N° 571 (2011-2012) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par le : actes de la table ronde du 26 janvier 2012, sur la fiscalité du numérique - Groupe d'études « Médias et nouvelles technologies » : actes de la table ronde du 26 janvier 2012 sur la fiscalité du numérique

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

20/03/2012 — Rapport d'information N° 478 (2011-2012) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la conciliation entre liberté de l'internet et rémunération des créateurs - Comment concilier liberté de l'Internet et rémunération des créateurs

Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

17/11/2011 — Avis N° 110 (2011-2012) (Tome 02 - volume 02) n° 110, sur le projet de loi de finances pour 2012 : Culture : création, cinéma, spectacle vivant, arts visuels

Rapporteur

05/10/2010 — Motion N° 4 (2010-2011) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites

Cosignataire

08/07/2010 — Rapport d'office parlementaire N° 651 (2009-2010) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - La gestion des pandémies : H1N1, et si c'était à refaire ? »

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

24/06/2010 — Rapport d'office parlementaire N° 581 (2009-2010) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Mutation des virus et gestion des pandémies - Rapport final

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

19/02/2010 — Rapport d'office parlementaire N° 307 (2009-2010) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Mutation des virus et gestion des pandémies - l'exemples du virus A

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

15/01/2010 — Rapport d'office parlementaire N° 204 (2009-2010) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur face à la grippe a et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics ? par « Face à la grippe A et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics ? »

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

03/11/2009 — Motion N° 75 (2009-2010) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi relatif à l'entreprise publique la poste et aux activités postales

Cosignataire

23/01/2008 — Rapport d'office parlementaire N° 176 (2007-2008) (Tome 02) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Risques chimiques au quotidien : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Quelle expertise pour notre santé ? Compte-rendu des auditions

Rapporteur

23/01/2008 — Rapport d'office parlementaire N° 176 (2007-2008) (Tome 01) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Risques chimiques au quotidien : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Quelle expertise pour notre santé ? Conclusions du rapporteur

Rapporteur

29/03/2007 — Rapport d'office parlementaire N° 285 (2006-2007) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur - La tuberculose constitue-t-elle un problème majeur de santé publique?

Rapporteur pour l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

1 2

Questions fréquentes — Données — API — NosDéputés.fr — Mentions légales — Contact

RegardsCitoyens.org

Ce site est une archive.

Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.

Rapports de Marie-Christine Blandin

27/09/2016 — Rapport d'information N° 850 (2015-2016) au nom de la mission d'information, sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles 100 millions de téléphones portables usagés : l'urgence d'une stratégie

02/07/2014 — Rapport d'information N° 678 (2013-2014) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le nouveau cadre des cultures scientifique, technique et industrielle - Un nouveau cadre pour les cultures scientifique, technique et industrielle

23/12/2013 — Rapport d'information N° 256 (2013-2014) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et du groupe de travail, sur le régime de l'intermittence dans le secteur culturel, sur les enjeux du - Régime des intermittents : réformer pour pérenniser

02/10/2013 — Rapport d'information N° 27 (2013-2014) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée au vietnam du 2 au 10 mars 2013 - Culture et recherche au coeur des années croisées France-Vietnam

27/02/2013 — Rapport d'information N° 412 (2012-2013) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et du groupe d'études, sur l'éducation populaire et la culture sur - La gouvernance de la culture scientifique, technique et industrielle

10/10/2012 — Rapport d'information N° 34 (2012-2013) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée à londres du 5 au 9 mars 2012 - Télévision publique et sport : les atouts du modèle britannique

20/03/2012 — Rapport d'information N° 478 (2011-2012) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la conciliation entre liberté de l'internet et rémunération des créateurs - Comment concilier liberté de l'Internet et rémunération des créateurs

17/11/2011 — Avis N° 110 (2011-2012) (Tome 02 - volume 02) n° 110, sur le projet de loi de finances pour 2012 : Culture : création, cinéma, spectacle vivant, arts visuels

05/10/2010 — Motion N° 4 (2010-2011) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi, adopté par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant réforme des retraites

08/07/2010 — Rapport d'office parlementaire N° 651 (2009-2010) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - La gestion des pandémies : H1N1, et si c'était à refaire ? »

24/06/2010 — Rapport d'office parlementaire N° 581 (2009-2010) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Mutation des virus et gestion des pandémies - Rapport final

19/02/2010 — Rapport d'office parlementaire N° 307 (2009-2010) de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Mutation des virus et gestion des pandémies - l'exemples du virus A

03/11/2009 — Motion N° 75 (2009-2010) tendant à proposer au président de la république de soumettre au référendum le projet de loi relatif à l'entreprise publique la poste et aux activités postales

23/01/2008 — Rapport d'office parlementaire N° 176 (2007-2008) (Tome 02) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Risques chimiques au quotidien : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Quelle expertise pour notre santé ? Compte-rendu des auditions

23/01/2008 — Rapport d'office parlementaire N° 176 (2007-2008) (Tome 01) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Risques chimiques au quotidien : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Quelle expertise pour notre santé ? Conclusions du rapporteur

29/03/2007 — Rapport d'office parlementaire N° 285 (2006-2007) d'évaluation des choix scientifiques et technologiques sur - La tuberculose constitue-t-elle un problème majeur de santé publique?