Questions diverses

Vous serez la maîtresse du temps et cela ne sera pas chose facile. Je suis inquiète car vous donnez priorité à la question des rythmes scolaires. Comme c'est un sujet d'actualité, il est à craindre que tous les sénateurs extérieurs à notre commission qui seront présents ne souhaitent s'exprimer sur ce sujet. Si tel est le cas, on risque de ne p...

Madame la présidente, le mardi 25 novembre, vous aviez organisé une rencontre avec Mme Jacqueline Eidelman, conservatrice générale du patrimoine en charge de la mission « Musées du XXIe siècle » au ministère de la culture et de la communication. Elle nous avait indiqué que le rapport de la mission serait disponible fin janvier. Qu'en est-il pré...

Ce débat est surprenant sur la forme puisque nous n'avons pas encore examiné la mission Médias, livre et industries culturelles, mais nous n'avons pas d'autre choix compte tenu des modalités d'examen du projet de loi de finances. Sur le fond, nous nous prononcerons contre ces amendements à titre de précaution, car nous ne disposons pas à ce st...

Certaines structures dans lesquelles nous avons été nommés par le Sénat, le Conseil supérieur des programmes en ce qui me concerne, mènent malheureusement leurs travaux sur certaines des plages réservées aux travaux parlementaires.

Je suis tout à fait d'accord pour l'organisation d'auditions publiques mais je pense qu'il faudrait clarifier la question de leurs suites. Celles-ci font-elles uniquement l'objet d'un compte rendu ou également de conclusions portées par un rapporteur, éventuellement sujettes à un vote ? Plusieurs auditions ont donné lieu à des suites différente...

Je n'y vois aucune difficulté. Comme par le passé, pour des auditions relatives à la grippe ou aux vaccins, nous nous étions bornés à un compte rendu des exposés, je souhaitais un éclaircissement sur notre mode de fonctionnement.

Nous nous retrouvons demain à 15 heures pour l'examen du rapport pour avis de M. Claude Domeizel sur la proposition de loi n° 33 (2011-2012), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à la simplification du droit et à l'allègement des démarches administratives, dont la commission des lois est saisie ...

Il n'y a aucun membre de cette commission qui ne fasse partie d'une commission permanente. Chacun veillera à ne pas dessaisir les commissions. Dans votre rapport sur l'effet de la suppression de la publicité sur les recettes de France Télévisions, vous avez montré combien il restait à travailler sur le second volet de la réforme. Il y a deux re...

Vous qui siégez dans cette commission, vous aurez un pouvoir d'arbitrage sur le choix qu'elle fera entre les diverses propositions que nous lui soumettons. Vous n'êtes pas obligés d'étudier une loi dans son ensemble, vous pouvez n'en prendre qu'un segment. Fin janvier, notre commission tiendra, comme elle le fait habituellement, une séance cons...

Non, cela relève de la commission des finances. J'ai choisi des textes que j'avais suivis. M. Legendre s'intéresse à une loi dont je n'ai pas eu à connaître.

Ce sujet et votre remarque de méthode seront pris en compte demain, ainsi que d'autres qui pourraient être proposés.