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Le Sénat vous propose aujourd’hui d’adopter une disposition simple et pragmatique fondée sur la confiance en nos élus ruraux. En somme : une preuve d’amour… Ce n’est pas en ce jour de Saint-Valentin que vous pourrez nous dire… leur dire le contraire ! Monsieur le rapporteur, lors de nos différents échanges, nous nous sommes très vite aperçus d...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, colorés, aromatisés à la fraise, à la pastèque ou encore à la mangue, on pourrait très facilement les confondre avec un paquet de bonbons : les emballages des cigarettes électroniques à usage unique, dites puffs, ne laissent aucun doute sur leur cible marketing : les jeunes. Cepend...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, colorés, aromatisés à la fraise, à la pastèque ou encore à la mangue, on pourrait très facilement les confondre avec un paquet de bonbons : les emballages des cigarettes électroniques à usage unique, dites puffs, ne laissent aucun doute sur leur cible marketing : les jeunes. Cepend...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, colorés, aromatisés à la fraise, à la pastèque ou encore à la mangue, on pourrait très facilement les confondre avec un paquet de bonbons : les emballages des cigarettes électroniques à usage unique, dites puffs, ne laissent aucun doute sur leur cible marketing : les jeunes. Cepend...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, colorés, aromatisés à la fraise, à la pastèque ou encore à la mangue, on pourrait très facilement les confondre avec un paquet de bonbons : les emballages des cigarettes électroniques à usage unique, dites puffs, ne laissent aucun doute sur leur cible marketing : les jeunes. Cepend...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, colorés, aromatisés à la fraise, à la pastèque ou encore à la mangue, on pourrait très facilement les confondre avec un paquet de bonbons : les emballages des cigarettes électroniques à usage unique, dites puffs, ne laissent aucun doute sur leur cible marketing : les jeunes. Cepend...
Cet amendement tend à rétablir l’article tel qu’il a été adopté en première lecture par l’Assemblée nationale, c’est-à-dire à mettre en place, au sein de chaque établissement ou service social et médico-social, une personne, bénévole ou salarié, chargée, après avoir reçu une formation sommaire en santé publique, d’être un référent prévention.
Au titre de la prévention et de la lutte contre la maltraitance, le ministère des solidarités, de l’autonomie et des personnes handicapées prévoit d’accompagner les professionnels en assurant un contrôle de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux. Il entend également favoriser la culture de l’accompagnement bientrait...
Cet amendement tend à rétablir l'article tel qu'il a été adopté en première lecture par l'Assemblée nationale, c'est-à-dire à mettre en place, au sein de chaque établissement ou service social et médico-social, une personne, bénévole ou salarié, chargée, après avoir reçu une formation sommaire en santé publique, d'être un référent prévention.
Cet amendement tend à rétablir l'article tel qu'il a été adopté en première lecture par l'Assemblée nationale, c'est-à-dire à mettre en place, au sein de chaque établissement ou service social et médico-social, une personne, bénévole ou salarié, chargée, après avoir reçu une formation sommaire en santé publique, d'être un référent prévention.
Au titre de la prévention et de la lutte contre la maltraitance, le ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées prévoit d'accompagner les professionnels en assurant un contrôle de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux. Il entend également favoriser la culture de l'accompagnement bientrait...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, nous débattons aujourd'hui des troubles du neuro-développement, ou TND : une abréviation que l'opinion publique – plus particulièrement les parents, la communauté éducative et les professionnels médicaux et paramédicaux – intègre de plus en plus. Notre pays, animé de longue date pa...
Il faut donc porter nos efforts sur la formation des médecins et la sensibilisation des personnels enseignants, comme il est proposé à l'article 2. Cette proposition de loi va dans le bon sens ; c'est la raison pour laquelle notre groupe la soutiendra. §
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, nous débattons aujourd’hui des troubles du neurodéveloppement, ou TND : une abréviation que l’opinion publique – plus particulièrement les parents, la communauté éducative et les professionnels médicaux et paramédicaux – intègre de plus en plus. Notre pays, animé de longue date par...
La réalité d’aujourd’hui est la suivante : un enfant dont on suppose qu’il est atteint d’un trouble du neurodéveloppement peut bénéficier du forfait d’intervention précoce, qui permet la prise en charge, pendant un an, des frais de bilans et des séances d’ergothérapeute, de psychomotricien ou de psychologue. Ce forfait a pour but de faciliter ...
Il faut donc porter nos efforts sur la formation des médecins et la sensibilisation des personnels enseignants, comme il est proposé à l’article 2. Cette proposition de loi va dans le bon sens ; c’est la raison pour laquelle notre groupe la soutiendra.
Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous remercions les rapporteurs de la commission des lois et l'ensemble des parlementaires qui ont participé à l'élaboration de ce texte commun. Après son examen au Sénat au mois de juin dernier, cette proposition de loi a été adoptée à l'Assemblée nationale. Il s'agit d'un texte...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, nous souhaitons remercier les rapporteurs, la commission de la culture et l'ensemble des parlementaires qui ont participé à l'élaboration de ce texte commun sur un sujet très sensible. Les restes humains ne sont pas des biens culturels comme les autres. Je salue l'engagement de lon...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, nous souhaitons remercier les rapporteurs, la commission de la culture et l’ensemble des parlementaires qui ont participé à l’élaboration de ce texte commun sur un sujet très sensible. Les restes humains ne sont pas des biens culturels comme les autres. Je salue l’engagement de lon...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, nous souhaitons remercier les rapporteurs, la commission de la culture et l’ensemble des parlementaires qui ont participé à l’élaboration de ce texte commun sur un sujet très sensible. Les restes humains ne sont pas des biens culturels comme les autres. Je salue l’engagement de lon...