99 interventions trouvées.
Monsieur le président, monsieur le ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire, mes chers collègues, la filière de la chicorée, comme celle de l’endive, fait partie intégrante du patrimoine des Hauts-de-France, notamment du département du Nord. La maîtrise de ces cultures est assurée par une filière structurée, implantée majori...
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, j'ai l'honneur d'être coauteure, avec Dany Wattebled, de la proposition de loi qui nous occupe aujourd'hui. Il ne peut être présent ; je le regrette et lui souhaite un prompt rétablissement. De plus, il m'est impossible de ne pas faire référence à mon prédécesseur Jean-Pierre Dec...
J'ai pris mes fonctions lors du renouvellement d'octobre dernier ; je veux donc assurer mon groupe de ma reconnaissance pour m'avoir accordé sa confiance dans le cadre de sa niche parlementaire. Mes chers collègues, la proposition de loi créant une dérogation à la participation minimale pour la maîtrise d'ouvrage pour les communes rurales, exa...
Le Sénat vous propose aujourd'hui d'adopter une disposition simple et pragmatique fondée sur la confiance en nos élus ruraux. En somme : une preuve d'amour… Ce n'est pas en ce jour de Saint-Valentin que vous pourrez nous dire… leur dire le contraire ! Monsieur le rapporteur, lors de nos différents échanges, nous nous sommes très vite aperçus d...
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, j’ai l’honneur d’être coauteure, avec Dany Wattebled, de la proposition de loi qui nous occupe aujourd’hui. Il ne peut être présent ; je le regrette et lui souhaite un prompt rétablissement. De plus, il m’est impossible de ne pas faire référence à mon prédécesseur Jean-Pierre Dec...
J’ai pris mes fonctions lors du renouvellement d’octobre dernier ; je veux donc assurer mon groupe de ma reconnaissance pour m’avoir accordé sa confiance dans le cadre de sa niche parlementaire. Mes chers collègues, la proposition de loi créant une dérogation à la participation minimale pour la maîtrise d’ouvrage pour les communes rurales, exa...
J’ai pris mes fonctions lors du renouvellement d’octobre dernier ; je veux donc assurer mon groupe de ma reconnaissance pour m’avoir accordé sa confiance dans le cadre de sa niche parlementaire. Mes chers collègues, la proposition de loi créant une dérogation à la participation minimale pour la maîtrise d’ouvrage pour les communes rurales, exa...
Le Sénat vous propose aujourd’hui d’adopter une disposition simple et pragmatique fondée sur la confiance en nos élus ruraux. En somme : une preuve d’amour… Ce n’est pas en ce jour de Saint-Valentin que vous pourrez nous dire… leur dire le contraire ! Monsieur le rapporteur, lors de nos différents échanges, nous nous sommes très vite aperçus d...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, colorés, aromatisés à la fraise, à la pastèque ou encore à la mangue, on pourrait très facilement les confondre avec un paquet de bonbons : les emballages des cigarettes électroniques à usage unique, dites puffs, ne laissent aucun doute sur leur cible marketing : les jeunes. Cepend...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, colorés, aromatisés à la fraise, à la pastèque ou encore à la mangue, on pourrait très facilement les confondre avec un paquet de bonbons : les emballages des cigarettes électroniques à usage unique, dites puffs, ne laissent aucun doute sur leur cible marketing : les jeunes. Cepend...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, colorés, aromatisés à la fraise, à la pastèque ou encore à la mangue, on pourrait très facilement les confondre avec un paquet de bonbons : les emballages des cigarettes électroniques à usage unique, dites puffs, ne laissent aucun doute sur leur cible marketing : les jeunes. Cepend...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, colorés, aromatisés à la fraise, à la pastèque ou encore à la mangue, on pourrait très facilement les confondre avec un paquet de bonbons : les emballages des cigarettes électroniques à usage unique, dites puffs, ne laissent aucun doute sur leur cible marketing : les jeunes. Cepend...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, colorés, aromatisés à la fraise, à la pastèque ou encore à la mangue, on pourrait très facilement les confondre avec un paquet de bonbons : les emballages des cigarettes électroniques à usage unique, dites puffs, ne laissent aucun doute sur leur cible marketing : les jeunes. Cepend...
Cet amendement tend à rétablir l’article tel qu’il a été adopté en première lecture par l’Assemblée nationale, c’est-à-dire à mettre en place, au sein de chaque établissement ou service social et médico-social, une personne, bénévole ou salarié, chargée, après avoir reçu une formation sommaire en santé publique, d’être un référent prévention.
Au titre de la prévention et de la lutte contre la maltraitance, le ministère des solidarités, de l’autonomie et des personnes handicapées prévoit d’accompagner les professionnels en assurant un contrôle de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux. Il entend également favoriser la culture de l’accompagnement bientrait...
Cet amendement tend à rétablir l'article tel qu'il a été adopté en première lecture par l'Assemblée nationale, c'est-à-dire à mettre en place, au sein de chaque établissement ou service social et médico-social, une personne, bénévole ou salarié, chargée, après avoir reçu une formation sommaire en santé publique, d'être un référent prévention.
Cet amendement tend à rétablir l'article tel qu'il a été adopté en première lecture par l'Assemblée nationale, c'est-à-dire à mettre en place, au sein de chaque établissement ou service social et médico-social, une personne, bénévole ou salarié, chargée, après avoir reçu une formation sommaire en santé publique, d'être un référent prévention.
Au titre de la prévention et de la lutte contre la maltraitance, le ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées prévoit d'accompagner les professionnels en assurant un contrôle de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux. Il entend également favoriser la culture de l'accompagnement bientrait...
Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, nous débattons aujourd'hui des troubles du neuro-développement, ou TND : une abréviation que l'opinion publique – plus particulièrement les parents, la communauté éducative et les professionnels médicaux et paramédicaux – intègre de plus en plus. Notre pays, animé de longue date pa...
Il faut donc porter nos efforts sur la formation des médecins et la sensibilisation des personnels enseignants, comme il est proposé à l'article 2. Cette proposition de loi va dans le bon sens ; c'est la raison pour laquelle notre groupe la soutiendra. §