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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports de
Marie-Do AESCHLIMANN
3 rapports signés
07/05/2024 — Rapport N° 580 (2023-2024) de la Commission des affaires sociales - Au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi, modifié par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, ratifiant l'ordonnance n° 2023-285 du 19 avril 2023 portant extension et adaptation à la polynésie française, à la nouvelle-calédonie et aux îles wallis et futuna de diverses dispositions législatives relatives à la santé
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
06/03/2024 — Rapport N° 396 (2023-2024) de la Commission des affaires sociales - Au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2023-285 du 19 avril 2023 portant extension et adaptation à la polynésie française, à la nouvelle-calédonie et aux îles wallis et futuna de diverses dispositions législatives relatives à la santé
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
06/12/2023 — Rapport N° 172 (2023-2024) de la Commission des affaires sociales - Au nom de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi, adoptée par l'assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à prolonger en 2024 l'utilisation des titres-restaurant pour des achats de produits alimentaires non directement consommables
Rapporteur pour la Commission des affaires sociales
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