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Interventions en hémicycle de Marie-Noëlle Lienemann
7154 interventions trouvées.
Réunion du 21 juin 2018 à 21h30 — Immigration droit d'asile et intégration, Organisation des travaux
La parole est à Mme Éliane Assassi.
Réunion du 21 juin 2018 à 21h30 — Immigration droit d'asile et intégration, Organisation des travaux
Mme la présidente. Mes chers collègues, il me revient de décider. J’ai entendu l’ensemble des points de vue.
Réunion du 21 juin 2018 à 21h30 — Immigration droit d'asile et intégration, Organisation des travaux
Mes chers collègues, il ne m’appartient pas de solliciter les sénateurs qui ne souhaitent pas s’exprimer.
Réunion du 21 juin 2018 à 21h30 — Immigration droit d'asile et intégration, Organisation des travaux
La parole est à Mme Laure Darcos.
Réunion du 21 juin 2018 à 21h30 — Immigration droit d'asile et intégration, Organisation des travaux
Mes chers collègues, nous n’allons pas éterniser le débat sur la poursuite ou non de la séance. Je propose que nous continuions nos travaux. C’est la règle, et je ne crois pas que les conditions d’un débat serein ne sont pas réunies.
Réunion du 21 juin 2018 à 21h30 — Immigration droit d'asile et intégration, Organisation des travaux
Ma chère collègue, je pouvais ne demander aucun avis, mais ce n’est pas mon habitude. Il ne me revient pas néanmoins de solliciter l’avis des groupes qui ne se manifestent pas spontanément.
Je suis saisie de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 445 rectifié bis, présenté par MM. Sueur et Iacovelli, Mme G. Jourda, M. Marie, Mmes Harribey et Blondin et MM. Fichet et M. Bourquin, est ainsi libellé : Après l’article 10 bis Insérer un article additionnel ainsi rédigé : L’article...
L’amendement n° 94 rectifié, présenté par M. Antiste, est ainsi libellé : Après l’article 10 bis Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Le quatrième alinéa de l’article L. 221-1 du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile est ainsi rédigé : « Un mineur ne peut être placé en zone d’attente. » La parole e...
L’amendement n° 24 rectifié bis, présenté par Mmes Assassi et Benbassa, M. Bocquet, Mmes Brulin, Cohen et Cukierman, MM. Gay et Gontard, Mme Gréaume, MM. P. Laurent et Ouzoulias, Mme Prunaud, MM. Savoldelli, Watrin et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Après l’article 10 bis I...
Monsieur Savoldelli, présentez votre amendement, s’il vous plaît !
La parole est à M. le président de la commission des lois.
L’amendement n° 254 rectifié ter, présenté par M. Leconte, Mme de la Gontrie, MM. Marie, Sueur, Durain et Fichet, Mme Harribey, MM. Kanner, Kerrouche et Assouline, Mme Blondin, MM. Devinaz et Iacovelli, Mmes Lepage, S. Robert et Rossignol, MM. Temal et J. Bigot, Mmes G. Jourda, Taillé-Polian, Meunier et les membres du groupe socialiste e...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Xavier Iacovelli, pour explication de vote.
La parole est à M. Jacques Bigot, pour explication de vote.
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour explication de vote.
La parole est à M. Maurice Antiste, pour explication de vote.
La parole est à Mme Christine Prunaud, pour explication de vote.
La parole est à M. Arnaud de Belenet, pour explication de vote.
