7154 interventions trouvées.
La parole est à Mme Hélène Conway-Mouret.
La parole est à M. le ministre.
Mes chers collègues, je souhaite faire un rapide point sur l’organisation de nos travaux. Je dois en effet vous rappeler que nous ne pourrons pas poursuivre la séance au-delà de minuit trente, horaire de rigueur. En effet, la nuit n’a pas été ouverte par la conférence des présidents et la séance doit reprendre demain matin, dès neuf heures tre...
L’amendement n° II-215, présenté par M. Delahaye, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Action de la France en Europe et dans le monde dont titre 2 Diplomatie culturelle et d’influence dont titre 2 Français à l’étranger et affaires consulaires dont titre 2 Présidence française du G7 TOTAL SOLDE La parole est à M. le rapporteur spécial.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le rapporteur spécial.
Je mets aux voix l’amendement n° II-215.
L’amendement n° II-176, présenté par Mme Prunaud, M. Foucaud et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Coopération culturelle et promotion du français II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Action de la France en Europe et dans le monde dont titre 2 Diplomatie culturelle et d’influence dont titre 2 Coopération culturelle et promotion du français Français à l’étranger et affaires consulaires dont titre 2 Présidence française du G7 TOTAL SOLDE La parole est à Mme...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-176.
Je suis saisie de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-76 rectifié bis, présenté par Mme Deromedi, MM. Frassa, Courtial, D. Laurent, Raison et Perrin, Mme Di Folco, MM. Pillet et Danesi, Mmes Gruny et Procaccia, M. Bansard, Mme Renaud-Garabedian, MM. Schmitz, Cuypers, de Nicolaÿ et Brisson, Mme ...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Action de la France en Europe et dans le monde dont titre 2 Diplomatie culturelle et d’influence dont titre 2 Français à l’étranger et affaires consulaires dont titre 2 Présidence française du G7 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Jacky Deromedi.
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° II-214 est présenté par MM. Delahaye et Féraud, au nom de la commission des finances. L’amendement n° II-362 est présenté par Mmes Conway-Mouret et Lepage, MM. Leconte, Boutant et Devinaz, Mme G. Jourda, M. Mazuir, Mme Perol-Dumont, MM. Roger, Temal, Todeschini, Vallini et Vaugren...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Action de la France en Europe et dans le monde dont titre 2 Diplomatie culturelle et d’influence dont titre 2 Français à l’étranger et affaires consulaires dont titre 2 Présidence française du G7 TOTAL SOLDE La parole est à M. le rapporteur spécial, pour présenter l’amendemen...
La parole est à Mme Hélène Conway-Mouret, pour présenter l’amendement n° II-362.
Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° II-76 rectifié bis ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?