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Interventions en hémicycle de Marie-Noëlle Lienemann
7154 interventions trouvées.
L’amendement n° I-599 est retiré. Quel est l’avis de la commission sur l’amendement n° I-485 rectifié. ?
La parole est à M. Claude Raynal, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° I-485 rectifié.
Je suis saisie de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° I-138, présenté par Mme N. Goulet, est ainsi libellé : Compléter cet article par deux alinéas ainsi rédigés : En euros courants et selon les hypothèses, les méthodes et les résultats des projections sur la base desquelles est établi le présent projet...
Exécution 2016 Prévision d’exécution 2017 Prévision 2018 Solde structurel (1) Solde conjoncturel (2) Mesures exceptionnelles (3) Solde effectif (1 + 2 + 3) *L’écart entre le solde effectif et la somme de ses composantes s’explique par l’arrondi au dixième des différentes valeurs La parole est à Mme Nathalie Goulet.
L’amendement n° I-293 rectifié bis, présenté par MM. Leroux et Bonhomme, Mmes Bories et Deroche, MM. Grand et Karoutchi, Mme Lavarde, MM. Magras, Paccaud et Paul, Mme Deromedi et M. Kennel, est ainsi libellé : Compléter cet article par trois alinéas ainsi rédigés :
Exécution 2016 Prévision d’exécution 2017 Prévision 2018 Solde structurel (1) Solde conjoncturel (2) Mesures exceptionnelles (3) Solde effectif (1+2+3) *L’écart entre le solde effectif et la somme de ses composantes s’explique par l’arrondi au dixième des différentes valeurs. Ces soldes correspondent aux valeurs suivantes :
PIB Ensemble des administrations publiques (APU) Dépenses Recettes La parole est à M. Sébastien Leroux.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à Mme Sophie Primas, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° I-138.
En conséquence, l’amendement n° I-293 rectifié bis n’a plus d’objet. La parole est à M. Emmanuel Capus, pour explication de vote sur l’article.
Je mets aux voix l’article liminaire, modifié.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise. Nous passons à la discussion des articles de la première partie. PREMIÈRE PARTIE CONDITIONS GÉNÉRALES DE L’ÉQUILIBRE FINANCIER TITRE PREMIER DISPOSITIONS RELATIVES AUX RESSOURCES Nous allons tout d’abord examiner, au sein du titre Ier de la première partie du projet de loi de finances pour 2018, l’article 27 relatif...
Dans le débat, la parole est à M. le rapporteur spécial.
La parole est à M. le président de la commission.
