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Rapports de Marie-Thérèse Hermange

13 rapports signés

28/06/2011 — Rapport d'information N° 675 (2010-2011) (Tome 01) au nom de la mission commune d'information sur : « mediator : évaluation et contrôle des médicaments - La réforme du système du médicament, enfin

28/06/2011 — Rapport d'information N° 675 (2010-2011) (Tome 02) au nom de la mission commune d'information sur : « mediator : évaluation et contrôle des médicaments - La réforme du système du médicament, enfin

15/06/2011 — Avis N° 642 (2010-2011) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances rectificative pour 2011

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

10/11/2010 — Rapport N° 97 (2010-2011) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi, adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture, relative aux recherches impliquant la personne humaine relative aux recherches sur la personne

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

14/10/2009 — Rapport N° 34 (2009-2010) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale relative aux recherches sur la personne

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

04/11/2008 — Rapport d'information N° 79 (2008-2009) au nom de la commission des affaires sociales, sur le potentiel thérapeutique des cellules souches extraites du sang de cordon ombilical - Le sang de cordon : collecter pour chercher, soigner et guérir

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

23/07/2008 — Rapport d'information N° 491 (2007-2008) au nom de la commission des affaires sociales, sur l'application de « s'assurer et emprunter avec un risque aggravé de santé - La Convention Aeras : bilan et perspectives

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

11/01/2007 — Rapport N° 151 (2006-2007) au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence relatif à l'accès au crédit des personnes présentant un risque aggravé de santé

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

22/11/2006 — Rapport N° 76 (2006-2007) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de résolution, présentée, au nom de la délégation pour l'union européenne sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant création du fonds européen d'ajustement à la mondialisation

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

08/06/2006 — Rapport d'information N° 382 (2005-2006) au nom de la commission des affaires sociales, sur les conditions de mise, sur le marché et de suivi des médicaments - Les conditions de mise sur le marché et de suivi des médicaments - Médicament : restaurer la confiance

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

27/10/2005 — Rapport d'information N° 58 (2005-2006) au nom de la délégation pour l'union européenne sur - Les agences européennes : l'expert et le politique

Rapporteur pour la Délégation pour l'Union européenne

08/06/2005 — Rapport N° 380 (2004-2005) au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur les autorisations de mise sur le marché des médicaments

Rapporteur pour la Commission des affaires sociales

18/02/2005 — Rapport d'information N° 206 (2004-2005) au nom de la délégation pour l'union européenne, sur la proposition de directive relative aux services dans le marché intérieur - Que penser de la directive « Bolkestein » ?

Rapporteur pour la Délégation pour l'Union européenne

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