Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Michel Bouvard
1194 interventions trouvées.
Personne ne me poursuit en justice !
Vous préjugez de l’intégrité des élus !
Tout à fait !
Et les représentants d’associations, ils sont objectifs, peut-être ?…
Très bien !
Le texte de la commission apporte en effet des modifications au mode de désignation en vigueur. Clairement, les commissions des finances ne seront plus représentées, ce qui était le cas à l’Assemblée nationale. J’aurais tendance à partager l’opinion exprimée dans l’amendement de Jean-Pierre Vial : il faut laisser aux assemblées le soin de fixer...
Très bonne référence !
Très bien !
Tout à fait !
J’ai quelque peu hésité avant de déposer cet amendement. Actuellement, la désignation des représentants des maires et des collectivités aux comités de massif se fait via l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité, l’AMF. Par conséquent, entre les dosages géographiques des différents départements et les dosag...
À ce point de la discussion, beaucoup de choses ont déjà été dites. Il est vrai que ce texte était attendu et que le travail accompli dans le cadre d’une concertation préalable avec les élus, les associations représentatives et les parlementaires, concertation dont il convient de vous remercier, monsieur le ministre, a permis de répondre en gra...
M. Michel Bouvard. Ce qui est en cause, c’est d’abord la réduction des capacités d’investissement de cette montagne, qui fait face à la compétition mondiale.
Les stations ont également d’autres problèmes ; j’évoquerai trois d’entre eux. Le premier est celui des unités touristiques nouvelles. Je suis sans doute l’un des rares élus ici ayant siégé au comité qui défend chaque année des dossiers ayant trait aux UTN, lesquels représentent pour leurs auteurs un véritable parcours du combattant. En effet,...
Telles sont les spécificités que la loi doit accompagner. Pourtant, et c’est là une autre difficulté, nombre de ces sujets sont de nature réglementaire. Je me suis efforcé de limiter le nombre des amendements que j’ai déposés, sachant que la commission des lois et le Sénat veillent à la qualité de la loi et au fait que nous n’y introduisions p...
C’est déjà le cas !
Très bien !
Il est défendu.
M. Michel Bouvard. Nous reconnaissons volontiers la qualité de la rédaction de l’amendement de Loïc Hervé.
Ce serait une armée mexicaine !
