Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Michel Canevet pour ce dossier
4 interventions trouvées.
Je remercie la commission des lois d’avoir introduit dans le texte cette liste des lettres accompagnées de signes diacritiques pouvant figurer dans les prénoms inscrits dans les registres d’état civil. La Bretagne n’est pas la seule région de France concernée par ce combat pour promouvoir les langues et les cultures régionales. Je rappellerai ...
Je remercie la commission des lois d’avoir introduit dans le texte cette liste des lettres accompagnées de signes diacritiques pouvant figurer dans les prénoms inscrits dans les registres d’état civil. La Bretagne n’est pas la seule région de France concernée par ce combat pour promouvoir les langues et les cultures régionales. Je rappellerai ...
Bien entendu, je voterai ce texte important, attendu depuis déjà très longtemps dans les territoires. Il faut remercier le président Marseille d’avoir pris une initiative qui nous permet aujourd’hui de franchir une étape majeure. Je remercie également la rapporteure, Agnès Canayer, d’avoir prêté une attention particulière à la question des sig...
Bien entendu, je voterai ce texte important, attendu depuis déjà très longtemps dans les territoires. Il faut remercier le président Marseille d’avoir pris une initiative qui nous permet aujourd’hui de franchir une étape majeure. Je remercie également la rapporteure, Agnès Canayer, d’avoir prêté une attention particulière à la question des sig...
