Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Michel Houel pour ce dossier
2 interventions trouvées.
La recherche publique voit ses moyens augmenter de 365 millions d'euros : 243 millions d'euros de moyens budgétaires supplémentaires et 122,5 millions d'euros injectés à partir d'économies réalisées, en contrepartie de l'augmentation du CIR, sur certains dispositifs en faveur de la recherche privée. M. Michel Houel, rapporteur pour avis, s'est ...
a indiqué que l'INRA poursuivait en Alsace une expérimentation en matière d'OGM. M. Daniel Raoul, rapporteur pour avis, a précisé que celle-ci se voyait appliquer une des recommandations formulées par le Parlement, à savoir la création d'une commission locale de suivi et d'évaluation dans laquelle siègent des opposants aux OGM. Il a en outre fa...
