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Rapports de
Michel Magras
23 rapports signés
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21/09/2020 — Rapport d'information N° 713 (2019-2020) 1 compte rendu du 3 juillet 2020 . 2du Sénat n° 452 - Différenciation territoriale outre-mer : quel cadre pour le sur-mesure ?
Rapporteur pour la Délégation sénatoriale aux outre-mer
16/07/2020 — Rapport d'information N° 652 (2019-2020) au nom de la délégation Sénatoriale aux outre-mer, sur le bilan triennal de son activité - Sur le bilan triennal d'activité de la Délégation sénatoriale aux outre-mer
Rapporteur pour la Délégation sénatoriale aux outre-mer
03/03/2020 — Rapport d'information N° 362 (2019-2020) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et de la délégation Sénatoriale aux outre-mer, sur les violences faites aux femmes dans les outre - mer - Sur les violences faites aux femmes dans les outre-mer
Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes, de la délégation sénatoriale aux outre-mer
18/12/2019 — Rapport d'information N° 211 (2019-2020) au nom de la délégation Sénatoriale aux outre-mer, sur la le 18 novembre 2019 au Sénat - Rencontre avec les maires et élus d'outre-mer
Rapporteur pour la Délégation sénatoriale aux outre-mer
21/11/2019 — Avis N° 141 (2019-2020) (Tome 04) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de finances pour 2020 : Outre-mer
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
07/06/2019 — Rapport d'information N° 557 (2018-2019) au nom de la délégation Sénatoriale aux outre-mer, sur les actes du colloque « biodiversités du bassin atlantique : un gradient latitudinal source d'une richesse exceptionnelle mais vulnérable - Biodiversités du bassin Atlantique Un gradient latitudinal source d'une richesse exceptionnelle mais vulnérable Colloque du 6 juin 2019
Rapporteur pour la Délégation sénatoriale aux outre-mer
21/02/2019 — Rapport d'information N° 348 (2018-2019) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et de la délégation Sénatoriale aux outre-mer - Sur les actes du colloque « L'engagement des femmes outre-mer : un levier clé du dynamisme économique » du 20 février 2019
Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes, de la Délégation sénatoriale aux outre-mer
22/11/2018 — Avis N° 148 (2018-2019) (Tome 04) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de finances pour 2019 : Outre-mer
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
01/06/2018 — Rapport d'information N° 533 (2017-2018) au nom de la délégation Sénatoriale aux outre-mer quelle valorisation d'un endémisme exceptionnel ? » du 31 mai 2018 - Sur les actes du colloque « Biodiversités du vaste Pacifique : quelle valorisation d'un endémisme exceptionnel ? » du 31 mai 2018
Rapporteur pour la Délégation sénatoriale aux outre-mer
13/04/2018 — Rapport d'information N° 426 (2017-2018) au nom de la délégation Sénatoriale aux outre-mer, sur les actes des tables rondes « » du 7 décembre 2017 - Biodiversités ultramarines : Laboratoires face au défi climatique
Rapporteur pour la Délégation sénatoriale aux outre-mer
23/11/2017 — Avis N° 109 (2017-2018) (Tome 04) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Outre-mer
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
06/07/2017 — Rapport d'information N° 617 (2016-2017) au nom de la délégation Sénatoriale aux outre-mer, sur le bilan triennal de son activité - Rétrospective triennale sur une activité dense au service des outre mer
Rapporteur pour la Délégation sénatoriale aux outre-mer
02/06/2017 — Rapport d'information N° 571 (2016-2017) au nom de la délégation Sénatoriale aux outre-mer, sur les - Mutations et perspectives pour les économies des territoires français de l'océan Indien
Rapporteur pour la Délégation sénatoriale aux outre-mer
10/01/2017 — Avis N° 283 (2016-2017) au nom de la commission des affaires économiques, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée, de programmation relatif à l'égalité réelle outre - mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
15/12/2016 — Rapport d'information N° 232 (2016-2017) au nom de la délégation Sénatoriale à l'outre-mer, sur les actes du colloque « » organisé le 22 septembre 2016 - Innover dans le tourisme outre-mer, la clé du succès
Rapporteur pour la Délégation sénatoriale à l'Outre-mer
16/11/2016 — Rapport N° 127 (2016-2017) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de résolution européenne, sur l'inadaptation des normes agricoles et de la politique commerciale européenne aux spécificités des régions ultrapériphériques
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
23/05/2016 — Rapport d'information N° 621 (2015-2016) au nom de la délégation Sénatoriale à l'outre-mer, sur les défis et opportunités pour les collectivités françaises des amériques - Défis et opportunités - Collectivités françaises des Amériques
Rapporteur pour la Délégation sénatoriale à l'Outre-mer
20/01/2016 — Rapport N° 312 (2015-2016) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de résolution européenne relative aux effets des accords commerciaux conclus par l'Union européenne sur les économies sucrières et la filière de la canne des régions ultrapériphériques
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
10/12/2015 — Rapport d'information N° 247 (2015-2016) au nom de la délégation Sénatoriale à l'outre-mer, sur le « sauver une filière vitale des méfaits d'une politique commerciale dogmatique - Sucre des régions ultrapériphériques en danger
Rapporteur pour la Délégation sénatoriale à l'Outre-mer
01/10/2015 — Rapport d'information N° 1 (2015-2016) au nom de la délégation Sénatoriale à l'outre-mer, sur les actes du colloque « » organisé le 30 septembre 2015 - Une bannière verte et bleue pour un renouveau du tourisme dans les outre-mer
Rapporteur pour la Délégation sénatoriale à l'Outre-mer
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