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Les amendements de Michel MASSET pour ce dossier
5 interventions trouvées.
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, les membres du groupe RSDE partagent les objectifs des auteurs de ce texte comme les dispositifs qu'ils proposent. Je ne reviens pas sur l'importance d'adapter notre législation à la menace terroriste, laquelle évolue sans cesse. Toutefois, il nous faut garder à l'esprit que dur...
Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, les membres du groupe RSDE partagent les objectifs des auteurs de ce texte comme les dispositifs qu’ils proposent. Je ne reviens pas sur l’importance d’adapter notre législation à la menace terroriste, laquelle évolue sans cesse. Toutefois, il nous faut garder à l’esprit que dur...
Monsieur le président, messieurs les ministres, mes chers collègues, cette proposition de loi sénatoriale nous est présentée comme une réponse aux récents attentats terroristes qui ont touché la France. Les débats qui s'ouvrent éclaireront certainement ce texte et la direction que le Sénat souhaite donner aux politiques publiques de sécurité po...
Monsieur le président, messieurs les ministres, mes chers collègues, cette proposition de loi sénatoriale nous est présentée comme une réponse aux récents attentats terroristes qui ont touché la France. Les débats qui s’ouvrent éclaireront certainement ce texte et la direction que le Sénat souhaite donner aux politiques publiques de sécurité po...
Monsieur le président, messieurs les ministres, mes chers collègues, cette proposition de loi sénatoriale nous est présentée comme une réponse aux récents attentats terroristes qui ont touché la France. Les débats qui s’ouvrent éclaireront certainement ce texte et la direction que le Sénat souhaite donner aux politiques publiques de sécurité po...
