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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Michel Mercier
4140 interventions trouvées.
Qui assure le transfert ?
En effet !
Tout à fait !
Je reprends bien volontiers un amendement, particulièrement technique, de M. Alduy, visant à réduire de 800 000 euros les crédits du ministère de l'intérieur pour les affecter au budget de la délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale, la DATAR, qui relève de l'aménagement du territoire. Il s'agit de confier à la DATAR la ...
La DGF occupe une part moins importante dans les recettes des départements que dans celles des recettes des communes. C'est néanmoins une recette qui compte et qui mérite qu'on s'y attache. Il est vrai que la DGF des départements n'a jamais obéi aux mêmes règles que la DGF des communes.
Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, je remplace au pied levé M. Yves Pozzo di Borgo. Contrairement aux orateurs qui viennent de s'exprimer, je ne suis pas un spécialiste des questions européennes. Mais après tout, ce n'est peut-être pas plus mal qu'un non-spécialiste en débatte si l'on veut que, en cette journée pro...
C'est beaucoup plus simple, voire plus fruste. Mais cela présente l'avantage d'être relativement clair. Ces dernières années, la seule innovation importante a consisté en la création de la DFM : au sein de la DGF, certains départements étaient contributeurs, et vingt-quatre autres étaient bénéficiaires, avec des seuils un peu abrupts aussi bie...
J'aurais souhaité m'exprimer aussi bien que M. Denis Badré sur le budget de l'Europe et ses perspectives; mais je le ferai avec mes propres mots. Madame la ministre, je ne comprends pas pourquoi le Gouvernement nous a refusé un débat sur l'Europe et son extension. Nous n'avons déjà pas beaucoup de pouvoir, accordez-nous au moins celui de la pa...
C'est une position claire !
Il n'est pas trop tard !
De retailler !
C'est vrai !
Parce qu'ils le sont !
M. Michel Mercier. Il faudra en donner à tous les sénateurs !
Rentrez chez vous, monsieur Blanc !
M. Blanc ne l'avait pas vu !
Oui !
Il y participera !
En effet !
Certes, mais cela n'a pas été appliqué !
