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2314 interventions trouvées.

Je vous remercie d'avoir convié les membres de notre groupe d'études à la présente audition. Le sport féminin est en plein essor, notamment le football, grâce à la prochaine Coupe du monde féminine, qui mobilise les instances sportives comme les collectivités territoriales. Le nombre de licenciées augmente et la qualité du sport pratiqué s'amél...

Je vous remercie à mon tour pour la grande qualité de votre présentation. Je regrette toutefois qu'en évoquant les différents partenaires de cette Coupe du monde, vous n'ayez pas mentionné les collectivités territoriales. Elles se mobilisent pourtant pour mettre à disposition des équipements et développent des politiques au bénéfice du sport fé...

Canal Plus, vous l'avez signalé, retransmet désormais certains matchs de football féminin. La chaîne négocie le montant des droits télévisés avec la ligue de football, soit 700 millions d'euros pour le championnat masculin. La somme versée bénéficie-t-elle pour partie au football féminin ? La création d'une ligue spécifique ne permettrait-elle ...

Nous avons quelques inquiétudes concernant le déroulement du chantier de la liaison ferroviaire européenne Lyon-Turin. Maillon manquant du corridor méditerranéen du réseau transeuropéen de transport, le RTE-T, cette liaison est composée du tunnel transfrontalier sous les Alpes et de ses voies d’accès côtés français et italien, qui forment un t...

Nous avons quelques inquiétudes concernant le déroulement du chantier de la liaison ferroviaire européenne Lyon-Turin. Maillon manquant du corridor méditerranéen du réseau transeuropéen de transport, le RTE-T, cette liaison est composée du tunnel transfrontalier sous les Alpes et de ses voies d’accès côtés français et italien, qui forment un t...

J’entends les explications du rapporteur et de la ministre. Les crédits sont inscrits, mais reste le choix de leur affectation, soit à la modernisation de la ligne Dijon-Modane, soit à la réalisation des voies d’accès. Il nous faut affirmer, selon moi, que la France est favorable en priorité à la réalisation des voies d’accès. En effet, quoi q...

J’entends les explications du rapporteur et de la ministre. Les crédits sont inscrits, mais reste le choix de leur affectation, soit à la modernisation de la ligne Dijon-Modane, soit à la réalisation des voies d’accès. Il nous faut affirmer, selon moi, que la France est favorable en priorité à la réalisation des voies d’accès. En effet, quoi q...

Je souhaite revenir un instant sur l’amendement précédent. Madame la ministre, vous n’avez pas répondu à l’excellente question de ma collègue Frédérique Puissat sur l’engagement de l’État aux côtés des collectivités locales pour la réalisation des travaux sur la RD 1075 et sur la route nationale 85. Nous suivons tous deux ce dossier pour le d...

Je souhaite revenir un instant sur l’amendement précédent. Madame la ministre, vous n’avez pas répondu à l’excellente question de ma collègue Frédérique Puissat sur l’engagement de l’État aux côtés des collectivités locales pour la réalisation des travaux sur la RD 1075 et sur la route nationale 85. Nous suivons tous deux ce dossier pour le d...

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, la semaine dernière, le Sénat a adopté en première lecture la proposition de loi en faveur de l’engagement associatif. L’examen de ce texte peu ambitieux a au moins permis de débattre de mesures visant à favoriser l’engagement bénévole. J’espère que cette proposition de ...

L’atténuation de la responsabilité pour faute de gestion des dirigeants bénévoles d’association qui a été adoptée dans le cadre de la proposition de loi de la semaine dernière apporte d’ores et déjà certaines réponses aux lourdes responsabilités qui peuvent être un frein pour l’engagement. Je m’attarderai sur la spécificité du bénévolat sporti...

J'entends bien les explications du rapporteur. Il faut cependant passer des paroles à l'acte. On ne peut plus répéter qu'il faut former correctement les bénévoles sans qu'ils bénéficient d'un congé rémunéré pour ce faire, à l'instar de ce qui existe pour les responsables syndicaux.

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, madame la présidente de la commission, monsieur le rapporteur, chers collègues, notre Nation est riche de son dynamisme associatif : en 2018, 1, 3 million d’associations et 13 millions de bénévoles ont animé ce tissu extrêmement dense sur tous nos territoires. Cependant, cela ne doit pas cac...

Il s'agit selon moi d'ouvrir cette possibilité aux personnes exerçant des responsabilités au sein d'une association : directeur, trésorier, ... Ces derniers sont parfois démunis devant les responsabilités qui sont les leurs. Faire financer par les employeurs les formations des responsables associatifs ne me semble pas détourner le bénévolat. Ce...

Cet amendement poursuit le même objectif que le précédent, en ouvrant un crédit d'impôt au profit des salariés ayant recours au congé d'engagement associatif.

Il existe aujourd'hui de nombreux dispositifs sur lesquels il serait intéressant que nous ayons un éclairage et une évaluation de la part du Gouvernement.

Au contraire, il s'agit de donner une suite au travail de nos collègues. Il s'agit de faire prendre en compte leurs conclusions et leurs préconisations afin que l'on puisse avancer.