Taxis et voitures de transport avec chauffeur

Mes chers collègues, le Président Raymond Vall m'a demandé de bien vouloir le suppléer pour cette réunion, il vous prie d'excuser son absence. Nous avons à examiner ce matin vingt-deux amendements sur le texte adopté par la commission, sur la proposition de loi relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur. Ils seront examinés ...

Nous en avons terminé avec l'examen des amendements sur ce texte. Je vous précise que la prochaine réunion de notre commission aura lieu le mardi 9 septembre 2014 pour l'audition de M. Philippe Duron, dont la reconduction aux fonctions de Président du conseil d'administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de Fran...

Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, l’augmentation du nombre de déplacements urbains et l’évolution des formes de mobilité sont particulièrement nettes depuis une quinzaine d’années, et ce concomitamment à la place de plus en plus grande prise par les technologies de l’information et d...

Lors de la discussion générale, j’ai expliqué les raisons pour lesquelles le groupe socialiste considère que le texte voté par l’Assemblée nationale est équilibré. Au cours de nos débats, un certain nombre d’amendements ont été adoptés, sans remettre en cause l’équilibre général du texte. Le groupe socialiste votera donc cette proposition de ...

Nous examinons la proposition de loi n° 720 (2013-2014) relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur, dernier texte législatif de cette session extraordinaire pour notre commission, qui sera débattu en séance publique mercredi prochain : nous aurons été sollicités jusqu'au bout ! Je remercie Jean-Jacques Filleul, désigné rappo...

Remercions Jean-Jacques Filleul pour son travail considérable en un temps très court. Les modifications apportées par l'Assemblée nationale améliorent l'équilibre recherché par M. Thévenoud ; même s'il n'est pas dans la tradition du Sénat d'adopter un texte conforme, je suis favorable à la solution proposée par notre rapporteur.

Aucun amendement n'ayant été déposé, je propose que nous adoptions conforme le texte transmis par l'Assemblée nationale.

Lundi midi est la date limite de dépôt des amendements de séance. Vous aviez jusqu'à hier pour déposer des amendements au texte de la commission. En votant sur celui-ci dès maintenant, nous ne faisons que suivre la procédure ordinaire. Vous pouvez déposer des amendements au texte qui sera présenté en séance.

Au nom du groupe socialiste, et non en tant que président de séance, je soutiendrai ce texte. La proposition de loi est adoptée.