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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Taxis et voitures de transport avec chauffeur
Organisation du dossier
- Examen du rapport et du texte de la commission
- Examen des amendements au texte de la commission
- Adoption en procédure accélérée d'une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
- Proposition de loi relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur
- Article 1er
- Article 1er bis
- Article additionnel après l'article 1er bis
- Article 1er ter
- Article 2
- Article 3
- Article 4
- Article 5
- Article 6
- Article 7
- Article 8
- Article 9
- Article 10
- Article 11
- Article 11 bis
- Article 11 ter
- Article 12
- Article 12 bis
- Article 13
- Vote sur l'ensemble (1 commentaire)
Documents législatifs
Toutes les séances consacrées à ce dossier
- Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire : 16/07/2014 — 1ère réunion
- Hémicycle : 23/07/2014 — 14:30 (1 commentaire)
- Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire : 23/07/2014 — 1ère réunion
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Jean-Jacques Filleul (53 interventions)
- Vincent Capo-Canellas (21 interventions)
- Charles Revet (19 interventions)
- Anne-Marie Escoffier (14 interventions)
- Jacques Mézard (9 interventions)
- Laurence Cohen (9 interventions)
- Yves Pozzo di Borgo (8 interventions)
- Jean Desessard (6 interventions)
- Michel Teston (4 interventions)
- Évelyne Didier (2 interventions)
- Marie-Françoise Gaouyer (2 interventions)
- Jean-Luc Fichet (1 intervention)
- Benoît Huré (1 intervention)
- Henri Tandonnet (1 intervention)
- Daniel Raoul (1 intervention)
- Alain Richard (1 intervention)
- Chantal Jouanno (1 intervention)
- Pierre Charon (1 intervention)
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