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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Michel Vaspart pour ce dossier
3 interventions trouvées.
Dans le contexte très particulier où nous évoluons, prenons garde à ne pas diminuer la proximité ! Le Président de la République s'est déclaré prêt, hier devant les maires, à revenir sur certaines dispositions de la loi NOTRe. Le rôle du Sénat est de préserver la proximité. Pour ma part, je préfère un regroupement des chambres consulaires au ni...
Je partage entièrement ce qu'a dit M. Dominati. Ce matin, la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable a reçu Mme Couderc et M. Smith, les dirigeants d'Air France, qui ont manifesté une grande inquiétude sur la privatisation d'ADP, sans bien sûr aller jusqu'à dire qu'ils y étaient opposés - mais ils sont revenus à de...
Je m'abstiendrai pour ma part. L'amendement COM-461 est adopté, ainsi que l'amendement rédactionnel COM-462. L'article 44 est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission.
