Interventions en commissions de Michel Vaspart

Malheureusement je n'ai pas pu me rendre à ce déplacement mais j'aimerais rebondir sur ce qui a été dit au sujet de la perte de l'invention 3D. Les inventeurs n'ont pas été suffisamment convaincants ou plutôt pas suffisamment écoutés ! Je pense que les entrepreneurs présentant de nouvelles technologies sont convaincants car ils croient en leurs...

Ils naissent de l'interprétation de la loi littorale française.

Le ministère de l'Intérieur et le ministère de l'Environnement. Nous avons reçus une fin de non-recevoir de la part du ministère de l'Environnement. Je rencontre cet après-midi le secrétaire général de la Mer et je lui en parlerai. Cela devient pénible car nous avons ici des opportunités d'activité, d'emplois et de valeur ajoutée que nous ne sa...

Nous recevons chaque année des entreprises costarmoricaines et je me félicite que sept d'entre elles sont venues lors de cette édition. Ayant pu échanger avec ces entrepreneurs pendant mon retour en train, ils m'ont tous fait part de leur enthousiasme à l'égard de l'évènement et aimeraient revenir l'an prochain. Deux des sept entreprises étaien...

Il ne faudrait pas que l'Assemblée nationale conserve ce timbre national tout en maintenant la taxe à l'hectare !

Mes chers collègues, avant de commencer notre audition, je vous informe de l'ouverture sur le site internet du Sénat d'un espace participatif, permettant à toute personne intéressée de s'exprimer sur l'indemnisation des catastrophes naturelles, qu'il s'agisse d'un particulier, d'un élu local, d'un représentant d'entreprise ou d'une association....

Nous avons eu un problème similaire de prélèvement avec le fonds Barnier.

Merci pour votre participation à cette audition. N'hésitez pas à nous communiquer par écrit toute précision ou information complémentaire que vous souhaiteriez nous apporter. La réunion est close à 18 h 35. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.

Nous reprenons les auditions de notre mission d'information consacrée aux risques climatiques. Nous recevons tout d'abord M. Stéphane Roy, directeur des actions territoriales, et M. Pierre Pannet, directeur régional Hauts-de-France, du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM). Merci à vous deux d'avoir accepté notre invitation. Je...

Les souterrains naturels ?

L'avez-vous fait en Gironde et dans les Landes ?

Pour compléter les propos de Didier Mandelli, il nous semble que le Cerema a été chargé de faire davantage qu'un simple état des lieux. Pouvez-vous nous apporter des précisions sur ce point ?

Le Gouvernement fait une différence entre les catastrophes naturelles, imprévisibles, telles que les inondations, la sécheresse, la submersion marine, et les phénomènes dits prévisibles comme le recul du trait de côte. Dans le cadre de la proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique défendue par la dé...

Pas les inondations.

Avez-vous aujourd'hui les moyens de mettre en place une prévention sur l'ensemble du territoire pour permettre à tous les élus locaux de s'emparer pleinement de ces sujets ?

Sans parler des drames humains.

Merci beaucoup de votre participation à cette audition. Ce point de l'ordre du jour a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.

Nous avons le plaisir d'accueillir plusieurs représentants de la Fédération française du bâtiment (FFB) : M. Valéry Laurent, chef du service « normalisation », M. Didier Valem, chef du service « qualité-construction », Mme Marina Grosjean, chargée d'études au service « assurance », et Mme Annabelle Lavergne, membre de la direction des relations...

Vous avez mentionné une réflexion actuelle pour intégrer des dispositifs particuliers - dans le cadre du DTU, je suppose - pour les parcelles reconnues comme argileuses. C'est donc le DTU qui déterminera les types de fondations à réaliser ? Si l'on continuait à construire les pavillons à la manière d'aujourd'hui, le législateur n'aurait pas fai...

Cela concerne les constructions neuves. Mais il y a aussi le stock : existe-t-il des possibilités pour renforcer les constructions existantes par des travaux qui ne coûtent pas aussi cher que la maison elle-même ? Avec la poursuite du changement climatique, il sera difficile de tout indemniser. On peut songer, pour aider les particuliers à fina...