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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Michèle André pour ce dossier
7 interventions trouvées.
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation du sénateur appelé à siéger au sein du Conseil d'administration de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie. La commission des affaires culturelles a fait connaître qu'elle propose la candidature de M. Jean-Léonce ...
Cette candidature a été affichée et sera ratifiée, conformément à l'article 9 du règlement, s'il n'y a pas d'opposition à l'expiration du délai d'une heure.
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation du sénateur appelé à siéger au sein de la Commission nationale pour l'éducation, la science et la culture. La commission des affaires culturelles a fait connaître qu'elle propose la candidature de M. Pierre Martin pour siéger au sein de...
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation du sénateur appelé à siéger au sein du conseil d'administration de l'établissement public de la Cité des sciences et de l'industrie de la Villette, en remplacement de M. Philippe Dominati, démissionnaire. La commission des affaires écon...
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation du sénateur appelé à siéger au sein du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres. La commission des lois a fait connaître qu'elle propose la candidature de M. Simon Sutour pour siéger au sei...
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation du sénateur appelé à siéger au sein de la commission nationale pour l'éducation, la science et la culture. La commission des affaires étrangères a fait connaître qu'elle propose la candidature de Mme Joëlle Garriaud-Maylam pour siéger a...
Je rappelle au Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation du sénateur appelé à siéger au sein du comité ad hoc pour la recherche sur les cellules souches embryonnaires. La commission des affaires sociales a fait connaître qu'elle propose la candidature de M. Jean-Claude Étienne pour sié...
