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Les amendements de Michèle André pour ce dossier
3 interventions trouvées.
J'indique au Sénat que, compte tenu de l'organisation du débat décidée par la conférence des présidents, les temps de parole dont disposent les groupes pour cette discussion sont les suivants : Groupe Union pour un mouvement populaire, 47 minutes ; Groupe socialiste, 32 minutes ; Groupe Union centriste-UDF, 14 minutes ; Groupe communiste ré...
Personne ne demande plus la parole dans la discussion générale ?... La discussion générale est close. Nous passons à la discussion des articles.
§(1) Se reporter aux documents annexés au projet de loi portant règlement définitif du budget de 2005 (n° 3109), sans modification. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux. Conformément aux décisions de la conférence des présidents, nous les reprendrons à vingt-deux heures trente, avec l'examen des articles ...
