Loi de finances pour 2016

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, lire un livre ou la presse, écouter la radio, regarder la télévision, voilà les gestes, au cœur de notre quotidien le plus simple, que recouvre la présente mission. Je consacrerai mon intervention au défi du passage à l’ère numérique, qui irrigue tout le secteur culturel. L’évolut...

La mission que nous examinons pourrait donner lieu à de bien plus amples débats, tant elle est riche de significations pour notre pays. Madame la ministre, mes chers collègues, la majorité des membres du groupe du RDSE voteront les crédits, qui montrent, encore une fois, l’attention portée par le Gouvernement à ces sujets.

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, c’est un budget en très forte augmentation que nous sommes amenés à examiner aujourd’hui avec la mission « Sport, jeunesse et vie associative ». Il est vrai que l’essentiel de cette progression est à porter au crédit de la montée en charge du service civique. La priorité est ains...

Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je tiens d’emblée à saluer ce budget, le premier de la nation, qui est en augmentation de 1, 1 %. Je me félicite du symbole comme des moyens donnés à l’éducation de nos enfants. Plus que jamais, à l’aune de la terrible année qui vient de s’écouler, investir dans l’éducati...

De surcroît, il faut que les classes soient beaucoup moins surchargées et que l’on puisse ainsi proposer un suivi plus individualisé aux élèves, notamment dans les zones d’éducation prioritaire. En outre, ces créations de postes semblent indispensables, ne serait-ce que pour faire face dans un premier temps à la poussée démographique et à l’ac...

Avant de conclure mon propos, monsieur le secrétaire d’État, je souhaiterais vous poser une question en lien avec la triste actualité des attentats du 13 novembre qui ont frappé la France et Paris. Le Premier ministre, mais pas seulement lui, a répété plusieurs fois que d’autres attentats sont à redouter et que, bien évidemment, tout sera fait...

Enfin, étant convaincue qu’il faut aider et l’enseignement primaire et l’enseignement secondaire, en particulier dans la mise en œuvre de la réforme du collège à la rentrée de 2016, je ne souscris pas à l’amendement de notre rapporteur spécial prévoyant plusieurs diminutions de crédits dans le secondaire. Je suis au contraire partisane d’une po...

Je salue tout particulièrement la création du Fonds de soutien à l'information sociale de proximité, doté d'1,5 million d'euros. Le rôle des médias locaux, souvent de taille modeste, est, en effet, essentiel au maintien du lien social et à notre vitalité démocratique. Le taux de TVA à 2,1 % constitue par ailleurs, depuis 2014, un encouragement ...

Nous nous félicitons que l'audiovisuel public soit épargné par les coupes budgétaires et bénéficie d'un compte dédié. Ce PLF augmente même ses ressources et accroît son indépendance vis-à-vis de l'État. Mme Ernotte a évoqué le renforcement des services de vidéo à la demande pour consolider les ressources de France Télévisions. La télévision de ...

Le budget dédié au sport augmente de 3 %, avec des recettes supplémentaires affectées au CNDS. En 2016, les recettes qui lui sont affectées sous plafond, issues de la Française des jeux, rapporteront près de 100 millions d'euros à l'État. Le projet de loi de finances pour 2016 relève le prélèvement exceptionnel de 0,3 % sur les mises de la Fran...

En tant que maire, je m'interroge sur l'avenir du fonds de soutien créé pour accompagner les communes dans la mise en place des nouveaux rythmes scolaires. Dans de nombreuses communes, notamment les plus petites, ces crédits représentent un apport essentiel pour la bonne application de la réforme. Concernant la formation des enseignants, si l...

Les enseignants ont besoin de davantage de reconnaissance : cela passe par l'amélioration de leurs conditions de travail. Fin 2014, je vous avais interrogée sur leur suivi médical, car l'on peine à recruter des médecins de prévention pour l'assurer. Un rapport sur la médecine de prévention des trois fonctions publiques devait ouvrir des pistes ...