Interventions de Mireille Jouve

Par cet amendement, il est proposé de simplifier considérablement les démarches liées à l’activité de revente de produits de seconde main, pour les magasins d’optiques. Le développement de la seconde main dans le secteur de l’optique reste très limité, malgré une demande de plus en plus forte de la part des Français, qui souhaitent avoir accès...

Je retire mon amendement, monsieur le président !

Face à l’inflation du nombre de normes, tant législatives que réglementaires, que l’on a pu constater ces dernières années, il est fondamental d’informer largement les opérateurs économiques des changements opérés et de leurs conséquences pratiques. La diversité et la quantité de nouvelles normes édictées chaque année constituent un frein à l’a...

Je retire l’amendement n° 145 rectifié !

Face à l'inflation du nombre de normes, tant législatives que réglementaires, que l'on a pu constater ces dernières années, il est fondamental d'informer largement les opérateurs économiques des changements opérés et de leurs conséquences pratiques. La diversité et la quantité de nouvelles normes édictées chaque année constituent un frein à l'a...

Je retire l'amendement n° 145 rectifié !

Par cet amendement, il est proposé de simplifier considérablement les démarches liées à l'activité de revente de produits de seconde main, pour les magasins d'optiques. Le développement de la seconde main dans le secteur de l'optique reste très limité, malgré une demande de plus en plus forte de la part des Français, qui souhaitent avoir accès...

Je retire mon amendement, monsieur le président !

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous sommes réunis pour l'examen d'un texte qui engage notre responsabilité dans la protection de la santé des Français. Il m'importe de vous faire part de quelques réflexions, auxquelles je ne vous demande pas d'adhérer. Nous vivons dans une société qui souffre de ses paradoxe...

Par cet amendement, nous cherchons non pas à aller à rebours des dispositions de l'article 1er, mais à les renforcer. Si la commission des affaires économiques a assoupli le dispositif issu des travaux de l'Assemblée nationale en vue d'empêcher la fuite des locations à l'année vers le meublé de tourisme, leurs propriétaires ne souhaitant pas s...

Par cet amendement, nous cherchons non pas à aller à rebours des dispositions de l’article 1er, mais à les renforcer. Si la commission des affaires économiques a assoupli le dispositif issu des travaux de l’Assemblée nationale en vue d’empêcher la fuite des locations à l’année vers le meublé de tourisme, leurs propriétaires ne souhaitant pas s...

Par cet amendement, nous cherchons non pas à aller à rebours des dispositions de l’article 1er, mais à les renforcer. Si la commission des affaires économiques a assoupli le dispositif issu des travaux de l’Assemblée nationale en vue d’empêcher la fuite des locations à l’année vers le meublé de tourisme, leurs propriétaires ne souhaitant pas s...

Par cet amendement, nous cherchons non pas à aller à rebours des dispositions de l’article 1er, mais à les renforcer. Si la commission des affaires économiques a assoupli le dispositif issu des travaux de l’Assemblée nationale en vue d’empêcher la fuite des locations à l’année vers le meublé de tourisme, leurs propriétaires ne souhaitant pas s...

Non, je le retire, madame la présidente.

Non, je le retire, madame la présidente.

Non, je le retire, madame la présidente.

Non, je le retire, madame la présidente.

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, avant d'entrer dans le vif du sujet qui nous rassemble cet après-midi, comment ne pas évoquer la bien triste et tragique actualité de la Nouvelle-Calédonie, objet d'un conseil de défense convoqué par le Président de la République ce matin même ? À la suite d'émeutes urbaines, l'...

Mme Mireille Jouve. … apportera ses voix à l'adoption de ce projet de loi, pour une ratification rapide de l'ordonnance.

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, nous voilà réunis une seconde fois en séance publique pour évoquer la prise en charge par l'État de l'accompagnement des élèves en situation de handicap durant le temps méridien. Vous remarquerez, mes chers collègues, que j'ai sciemment employé le terme « seconde » et n'ai pas par...