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386 interventions trouvées.

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, avant d’entrer dans le vif du sujet qui nous rassemble cet après-midi, comment ne pas évoquer la bien triste et tragique actualité de la Nouvelle-Calédonie, objet d’un conseil de défense convoqué par le Président de la République ce matin même ? À la suite d’émeutes urbaines, l’...

Mme Mireille Jouve. … apportera ses voix à l’adoption de ce projet de loi, pour une ratification rapide de l’ordonnance.

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, avant d’entrer dans le vif du sujet qui nous rassemble cet après-midi, comment ne pas évoquer la bien triste et tragique actualité de la Nouvelle-Calédonie, objet d’un conseil de défense convoqué par le Président de la République ce matin même ? À la suite d’émeutes urbaines, l’...

Mme Mireille Jouve. … apportera ses voix à l’adoption de ce projet de loi, pour une ratification rapide de l’ordonnance.

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, nous voilà réunis une seconde fois en séance publique pour évoquer la prise en charge par l’État de l’accompagnement des élèves en situation de handicap durant le temps méridien. Vous remarquerez, mes chers collègues, que j’ai sciemment employé le terme « seconde » et n’ai pas par...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, nous voilà réunis une seconde fois en séance publique pour évoquer la prise en charge par l’État de l’accompagnement des élèves en situation de handicap durant le temps méridien. Vous remarquerez, mes chers collègues, que j’ai sciemment employé le terme « seconde » et n’ai pas par...

Madame la ministre, l'éducation n'est certes pas une compétence régalienne, mais chacun s'accorde à souligner le caractère fondamental que revêt la formation de nos enfants, futures forces vives de notre pays. Voilà une mission difficile dans une société en perpétuelle évolution. C'est d'ailleurs pour relever ce défi complexe que le Président ...

Madame la ministre, l’éducation n’est certes pas une compétence régalienne, mais chacun s’accorde à souligner le caractère fondamental que revêt la formation de nos enfants, futures forces vives de notre pays. Voilà une mission difficile dans une société en perpétuelle évolution. C’est d’ailleurs pour relever ce défi complexe que le Président ...

En décidant de se retirer de l'Union européenne, le Royaume-Uni a fait un choix clair. Cette décision n'altère pas une amitié longue et ancienne, mais nous impose quelques exigences. Tout d'abord, un accord sur la relation future ne saurait se résumer à « un pied dehors, un pied dedans ». La publication du nouveau tarif douanier britannique, en...

En décidant de se retirer de l'Union européenne, le Royaume-Uni a fait un choix clair. Cette décision n'altère pas une amitié longue et ancienne, mais nous impose quelques exigences. Tout d'abord, un accord sur la relation future ne saurait se résumer à « un pied dehors, un pied dedans ». La publication du nouveau tarif douanier britannique, en...

Monsieur le président, monsieur le ministre, chers collègues, depuis la diffusion large de l’internet, à compter du début des années 2000, l’usage qui en est fait soulève fréquemment de nouvelles problématiques. Cet espace de création et d’expression, qui s’affranchit volontiers des frontières, connaît naturellement aussi ses dérives et ses exc...

En décidant de se retirer de l'Union européenne, le Royaume-Uni a fait un choix clair. Cette décision n'altère pas une amitié longue et ancienne, mais nous impose quelques exigences. Tout d'abord, un accord sur la relation future ne saurait se résumer à « un pied dehors, un pied dedans ». La publication du nouveau tarif douanier britannique, en...

Monsieur le président, monsieur le ministre, chers collègues, depuis la diffusion large de l'internet, à compter du début des années 2000, l'usage qui en est fait soulève fréquemment de nouvelles problématiques. Cet espace de création et d'expression, qui s'affranchit volontiers des frontières, connaît naturellement aussi ses dérives et ses exc...

Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, l’épidémie de Covid-19 conduisant l’Europe, comme le reste du monde, au confinement de sa population affecte durement l’économie du continent : une récession attendue autour d’au moins 8, 7 % pour la zone euro en 2020, une baisse des exportations de l’Union européenne estim...

Je souhaite revenir sur quelques préoccupations qui ressortent du rapport qui vient de nous être brillamment présenté. Le sport compte parmi les secteurs d'activité les plus durement impactés par la crise sanitaire. Cette mise à l'arrêt est notamment lourde de conséquences financières pour le sport professionnel, dont l'équilibre des recettes r...

Dans le passé, face aux grandes crises, l'UE était frappée d'attentisme. Cette fois-ci, elle a répondu rapidement pour limiter l'impact économique et social de l'épidémie, avec le plan de relance de 750 milliards d'euros, des rachats massifs de titres, le feu vert donné aux aides d'État et l'assouplissement du pacte de stabilité. Cela va dans l...

En marge du débat sur la transparence législative communautaire et son encadrement croissant, l'Europe avance sur la base de grandes décisions politiques dont les négociations initiales échappent bien souvent aux institutions. Il en va ainsi de l'initiative franco-allemande de la semaine dernière, proposant un plan de relance économique de 500 ...

L'arrêt récent de la cour constitutionnelle allemande sur la politique monétaire et le rôle de la Banque centrale européenne a remis en cause la primauté du droit européen. La Pologne entretient des relations compliquées avec les institutions européennes, s'agissant, notamment, du respect de l'État de droit ; à Varsovie, cet arrêt a presque été...

Je partage les préoccupations de mes collègues quant au soutien aux clubs sportifs amateurs, à la baisse des subventions et à la disparition des emplois aidés. S'agissant de la réouverture de certains équipements sportifs, l'équitation ou le golf se pratiquent dans un cadre spatial peu contraint permettant le respect de la distanciation socia...

Il semblerait que des investisseurs extérieurs à l'Europe, notamment des fonds saoudiens, tentent de profiter de la crise économique pour acquérir des actifs et des technologies stratégiques. Des entreprises comme Nokia ou Total seraient dans le viseur de fonds souverains. Comment la Commission européenne entend-elle protéger la souveraineté éc...