Interventions de Mireille Jouve

Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, nous voici au bout d’un long cheminement. Edvard Grieg, compositeur et pianiste norvégien, disait que, si les mots ont parfois besoin de musique, la musique, elle, n’a besoin de rien. Nous ferons tout de même œuvre utile en créant, enfin, une maison commune à la filière musicale...

Je n'avais pas d'a priori sur cette question, qui mériterait un débat dans l'hémicycle. Je remercie Guillaume Gontard de l'avoir soumise à notre réflexion et Michèle Vullien d'avoir permis la confrontation des idées. La gratuité des transports, si elle est tentante, n'est pas applicable dans tous les territoires.

Ma question s’adresse à M. le ministre auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé des collectivités territoriales. Monsieur le ministre, la loi Maptam portant création de la métropole Aix-Marseille-Provence, ou AMP, a prévu de doter ce nouvel établissement public de coopér...

Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, le présent projet de loi devait initialement être consacré à diverses dispositions techniques relatives à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024. Il a vu son contenu bouleversé par le Gouvernement, qui souhaite profiter de ce véhicule pour sécuriser juridiqueme...

Monsieur le secrétaire d’État, en l’espace d’une dizaine d’années, le nombre de médecins scolaires a été divisé par deux. On compte aujourd’hui moins de 1 000 médecins scolaires en France, pays où plus de 12 millions d’élèves sont scolarisés. Dans le même temps, la liste des missions qui leur sont confiées s’est considérablement étoffée. Fau...

À titre liminaire, permettez-moi de redire mon attachement à la langue provençale. Quelle est votre position sur l'écriture inclusive autour de laquelle le débat fait rage ?

Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues, la réunion de la commission mixte paritaire n’aura pas permis de trouver une vision commune entre les positions exprimées par le Sénat et l’Assemblée sur le projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription na...

Or nombre de ces éléments patrimoniaux sont aujourd’hui menacés et pourraient légitimement revendiquer un traitement fiscal identique.

Enfin, cette majoration s’appliquant à une simple déduction d’impôt, et non à un crédit, elle exclut, de fait, la moitié de la population. Une partie des Français pourra donc faire œuvre de générosité dans le cadre de la restauration de Notre-Dame en bénéficiant d’un accompagnement de l’État, quand l’autre ne le pourra pas. On nous oppose la p...

Nous souhaitons de nouveau supprimer cette disposition, qui avait été écartée, de façon accidentelle, semble-t-il, par nos collègues députés en commission des finances lors de la nouvelle lecture, avant d’être réintroduite en séance publique. À nos yeux, cette majoration ne se justifie toujours pas, compte tenu de la mobilisation financière au...

Je suis tout à fait d’accord !

Mais non !

Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, tout sauf anodin ! Le projet de loi en discussion ce jour nous avait été présenté par le Gouvernement comme un texte technique, il est pourtant bien plus que cela ! Il représente aujourd’hui pour nous, avant tout, l’opportunité précieuse d’ouvrir un débat devant le Parlement sur un ...

Si nous sommes toutes et tous attentifs à l’évolution de la politique du sport en France, c’est parce que nous sommes convaincus des multiples vertus de la pratique sportive. Celle-ci ne se limite pas à la recherche de performances de haut niveau : elle inclut aussi le sport pour le plus grand nombre. Dans cette perspective, nous souhaitons pré...

Oui, je le retire, madame la présidente.

La rédaction initiale du projet de loi était silencieuse sur la place allouée aux collectivités territoriales au sein de la future Agence nationale du sport. Nous saluons une nouvelle fois la volonté du rapporteur de favoriser un débat parlementaire sur l’ANS. Acteurs majeurs du sport, les collectivités territoriales y consacrent chaque année ...

Il est défendu.

En matière de représentativité, les associations départementales de maires ou de présidents d’EPCI sont des outils précieux sur lesquels nous pouvons, une nouvelle fois, nous appuyer. Elles sont un relais fidèle des doléances des communes et des intercommunalités. Afin de favoriser la fluidité du fonctionnement des conférences régionales du spo...

J'en reviens au milieu rural mais aussi au péri-urbain. Dans mon département, la métropole d'Aix-Marseille est marquée par des flux automobiles dans les deux sens ; il faut donc que tout le monde trouve un intérêt à l'organisation de la mobilité. Je souhaiterai par ailleurs que vous nous précisiez, monsieur le rapporteur, ce que vous pensez du ...

Je partage l'analyse du rapporteur sur la gouvernance de l'ANS, qui comporte trop de zones d'ombre. Il nous faut préciser le rôle du Parlement et décliner le rôle de l'agence dans les territoires - la ministre a insisté sur sa mission de proximité. Nous devons enfin être vigilants sur le développement des politiques publiques - sport santé, sp...