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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les amendements de Monique de Marco pour ce dossier
5 interventions trouvées.
Le présent amendement vise à créer un large dispositif de soutien aux initiatives artistiques et culturelles citoyennes. Touché dès avant le confinement par l’arrêt des activités, l’écosystème culturel a été sinistré par la crise sanitaire. Les inégalités entre structures et entre territoires tendent à se renforcer, tandis que les liens sociau...
Je vous remercie pour vos explications, monsieur le rapporteur général, mais c’est vraiment d’un fonds spécifique de revitalisation des initiatives culturelles citoyennes que nous avons besoin. Les crédits que vous venez de détailler ne permettraient pas forcément de financer les actions d’un tel fonds. Je maintiens mon amendement, monsieur le...
Le secteur des transports est responsable de 30 % des émissions de gaz à effet de serre en France. Il doit davantage évoluer et s’adapter aux nouveaux enjeux économiques et environnementaux, notamment en accompagnant des activités comme le rétrofit, qui consiste à transformer un moteur thermique à essence ou diesel en un moteur électrique à bat...
Le présent amendement vise à favoriser l’emploi culturel en soutenant l’écosystème des acteurs concernés. La crise sanitaire expose le secteur culturel à un risque très important de plan social invisible, qui découlerait du dépôt de bilan de milliers de structures. L’écosystème culturel est constitué à 95 % de petites structures de moins de d...
Depuis 2008, l’article 1395 G du code général des impôts prévoit que le ou la maire a la possibilité d’exonérer un agriculteur en conversion biologique du paiement de sa taxe foncière ou d’en diminuer le taux. Cette mesure est pleine de bon sens, car elle encourage la mise en place d’une agriculture respectueuse de l’environnement et de la bio...
