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Les amendements de Monique Papon pour ce dossier
2 interventions trouvées.
M. le président du Sénat a reçu de Mme Jacqueline Panis un avis présenté au nom de la commission des affaires économiques sur la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, de simplification et de clarification du droit et d’allègement des procédures (texte de la commission : n° 210, 2008 2009). L’avis sera imprimé sous le n° 225 et...
J’ai reçu de M. Alain Vasselle un avis présenté au nom de la commission des affaires sociales sur le projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2008 (n° 134, 2008-2009). L’avis sera imprimé sous le n° 140 et distribué. J’ai reçu de Mme Catherine Morin-Desailly et M. Michel Thiollière un avis présenté au no...
