Équilibre des finances publiques

Monsieur Bel, je vous donne acte de votre rappel au règlement, que je transmettrai à M. le président du Sénat. Vous l’avez rappelé, l’organisation de nos débats a été décidée par la conférence des présidents. Mais je vous sais maintenant tout à fait rassuré, puisque les trois prochains intervenants sont des membres de l’opposition.

Mme la présidente. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Thierry Foucaud.

Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour permettre les derniers préparatifs de la retransmission par Public Sénat, à partir de dix-sept heures, des questions cribles thématiques sur le suivi de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités et de la politique universitaire française. L’examen du projet de ...

Nous reprenons la discussion du projet de loi constitutionnelle, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à l’équilibre des finances publiques. Dans la suite de la discussion générale, la parole est à M. Bernard Frimat.

Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures cinquante. La séance est suspendue.