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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-Jacques Mirassou, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, pour explication de vote.
La parole est à M. François Autain, pour explication de vote.
La parole est à Mme la secrétaire d'État.
La parole est à Mme le rapporteur.
La parole est à Mme la secrétaire d'État, à qui je demanderai d’être particulièrement brève.
Je mets aux voix l'amendement n° 5.
Je mets aux voix l'amendement n° 12.
L'amendement n° 6, présenté par Mme Hermange, au nom de la commission, est ainsi libellé : I. – Alinéa 103 Supprimer les mots : , au dernier alinéa de l'article L. 1123-11 II. – Alinéa 122 Supprimer les mots : et, à l'article L. 1126-10, le mot : « biomédicale » est supprimé III. – Alinéas 126 à 128 Supprimer ces alinéas. La parole est...
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 6.
La parole est à M. Jean-Pierre Godefroy, pour explication de vote sur l'article.
Je mets aux voix l'article 1er, modifié.
Mes chers collègues, eu égard à l’organisation de nos travaux telle qu’elle a été prévue par la conférence des présidents, je me vois contrainte de suspendre l’examen de ce texte. Il appartiendra à la conférence des présidents de le réinscrire le plus rapidement possible à l’ordre du jour du Sénat. Nous allons maintenant interrompre nos travau...
La séance est reprise.
M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre la demande de constitution d’une commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011. En conséquence, les nominations intervenues lors de notre séance du mardi 16 novembre 2010 prennent effet.
L’ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi portant diverses mesures d’adaptation de la législation au droit communautaire, présentée par MM. Gérard Longuet, Jean Bizet et Jean-Paul Emorine (proposition n° 693 [2009-2010], texte de la commission n° 86, rapport n° 85). Monsieur le ...
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. le secrétaire d'État.
