Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Monique Papon
11735 interventions trouvées.
La parole est à M. René-Pierre Signé.
La parole est à M. le ministre.
Mme la présidente. La parole est à M. Antoine Lefèvre.
La parole est à M. René-Pierre Signé.
La parole est à M. Daniel Percheron.
La parole est à M. Adrien Gouteyron.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Daniel Percheron.
Nous en avons terminé avec l’échange de questions et de réponses. Nous allons maintenant procéder à l’examen des crédits de la mission « Enseignement scolaire », figurant à l’état B.
La parole est à Mme Marie-Hélène Des Esgaulx.
L'amendement n° II-195, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits de la mission et des programmes :
La parole est à M. Jacques Blanc.
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Enseignement scolaire public du premier degréDont Titre 2 Enseignement scolaire public du second degréDont Titre 2 Vie de l'élèveDont Titre 2 Enseignement privé du premier et du second degrésDont Titre 2 Soutien de la politique de l'éducation nationale<...
L'amendement n° II-195 est retiré. L'amendement n° II-66, présenté par Mme Férat, au nom de la commission des affaires culturelles, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Enseignement scolaire public du premier degréDont Titre 2 Enseignement scolaire public du second degréDont Titre 2 24 153 333 51 453 333 Vie de l'élèveDont Titre 2 Enseignement privé du premier et du second degrésDont Titre 2 Soutien de ...
La parole est à M. Louis Pinton.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Gérard Bailly.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. le président de la commission des affaires culturelles.
