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La parole est à M. le président de la commission des finances.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Pierre Martin, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Claude Carle, rapporteur pour avis.
La parole est à Mme Nathalie Goulet, pour explication de vote.
La parole est à M. Serge Lagauche, pour explication de vote.
La parole est à Mme Brigitte Gonthier-Maurin, pour explication de vote.
Nous allons procéder à l’examen des amendements portant sur les crédits de la mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales », figurant à l’état B.
La parole est à M. Gérard César, pour explication de vote.
L'amendement n° II-208, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits de la mission et des programmes :
La parole est à M. Thierry Foucaud, pour explication de vote.
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Économie et développement durable de l'agriculture, de la pêche et des territoires Forêt Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation Dont Titre 2 1 000 000 1 000 000 Conduite et pilotage des politiques de l'agricultureDont Titre 2 TOTAL SOLDE L...
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° II-208.
Je suis saisie de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune. L'amendement n° II-31, présenté par M. Bourdin, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits de la mission et des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Économie et développement durable de l'agriculture, de la pêche et des territoires Forêt Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation Dont Titre 2 Conduite et pilotage des politiques de l'agricultureDont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. le rapporteur spéc...
L'amendement n° II-132, présenté par M. César, au nom de la commission des affaires économiques, est ainsi libellé : Modifier comme suit les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d'engagement Crédits de paiement Économie et développement durable de l'agriculture, de la pêche et des territoires Forêt Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation Dont Titre 2 Conduite et pilotage des politiques de l'agricultureDont Titre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Gérard César, rapp...
La parole est à M. le président de la commission des finances.
Quel est l’avis de la commission ?