Usages dangereux du protoxyde d'azote

L’ordre du jour appelle, à la demande du groupe Union Centriste, les explications de vote et le vote sur la deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, tendant à prévenir les usages dangereux du protoxyde d’azote (proposition n° 488, texte de la commission n° 600, rapport n° 599). La conférence des présidents...

Avant de mettre aux voix l’ensemble du texte adopté par la commission, je vais donner la parole, conformément à l’article 47 quinquies de notre règlement, au Gouvernement, puis au rapporteur de la commission, pendant sept minutes, et, enfin, à un représentant par groupe pendant cinq minutes. La parole est à M. le secrétaire d’État.

Mme la présidente. La parole est à Mme Nicole Duranton, pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants.

Je mets aux voix, dans le texte de la commission, l’ensemble de la proposition de loi tendant à prévenir les usages dangereux du protoxyde d’azote.

Mme la présidente. Je constate que cette proposition de loi très attendue a été adoptée à l’unanimité.

Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.